Discussion:Dérogeance
Dernier commentaire : il y a 10 mois par Sagonnam dans le sujet Notaire Subaltern ?
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Références
modifierFace à de vagues références datant du XVIIIè siècle, inconsultables et sans moyen de recherche autre qu'une date, des références livresques avec ISBN sont indispensables. En France, même les ouvrages d'Histoire du droit des étudiants des trois premières années de droit ne mentionnent pas la dérogeance comme l'indiquent les auteurs de l'article...WPF2008 (d) 22 octobre 2008 à 20:29 (CEST)
Notaire Subaltern??
modifierLa professione de notaire n'est pas noble en France??
C'est une des professiones nobles archetypiques en Italie.
Notaire Subaltern ?
modifierCela dépendait des époques et des régions. Cette fonction, par exemple, n'était pas dérogeante dans le Dauphiné au moins à l'époque médiévale. Sagonnam (discuter) 20 août 2023 à 13:56 (CEST)