Discussion:Centre hospitalier sud francilien

Textes ajoutés dans l'article et à résuler

Sortie du BEH - Printemps 2014

Le Centre Hospitalier Sud Francilien a engagé, le 11 mars 2014, un processus de consultation des instances de gouvernance et de représentation du personnel de l’établissement afin de recueillir leurs avis sur le projet de résiliation conventionnelle pour motif d’intérêt général des contrats qui lient l’établissement à la société Héveil, filiale du groupe Eiffage.

La séance du conseil de surveillance du vendredi 14 mars 2014 conclut ce processus de consultation. Les membres du conseil ont émis un avis favorable. La communauté médicale de l’établissement et les représentants du personnel réunis les 11 et 13 mars en séances exceptionnelles se sont également prononcés favorablement sur le principe et sur les éléments essentiels de cette sortie.

Ce projet représente l’aboutissement d’une négociation engagée le 5 mars 2013 avec le groupement Eiffage. Les principes résultant de ces échanges, approuvés par les deux parties, permettent de préparer une issue transactionnelle. Cette étape pourrait être formalisée dès le 31 mars par la conclusion d’un protocole transactionnel. Cet accord portera sur la résiliation conventionnelle pour motif d’intérêt général des deux contrats conclus le 10 juillet 2006 avec la société Héveil, filiale d’Eiffage :

- le Bail Emphytéotique Hospitalier (BEH) confiant à la société Héveil/Eiffage la mission de « concevoir, financer, construire, mettre à la disposition du bailleur, entretenir et exploiter » un bâtiment hospitalier ; - une convention de mise à disposition, indissociable du contrat de bail, définissant les obligations respectives de la société et du centre hospitalier en matière d’exploitation et de maintenance.

Ce protocole permettra au Centre Hospitalier Sud Francilien une sortie anticipée du bail qui le liait au groupe de BTP pendant une durée de 30 ans (soit jusqu’en 2041). Cette issue négociée se caractérise par la pleine compétence du CHSF sur l’exploitation et la maintenance du bâtiment ainsi que sur le retour du bâtiment dans le patrimoine hospitalier.

Sur toute la période du BEH (soit jusqu’en 2041), la transaction proposée devrait générer une économie estimée entre 600 et 700M€. La sortie des contrats liant le CHSF à Héveil/Eiffage, associée au Plan de Retour à l’Equilibre Financier, devrait contribuer à un redressement de la situation financière du CHSF dès 2015 pour la situation de trésorerie et dès 2016 pour l’équilibre budgétaire de l’établissement. Ces éléments prospectifs financiers donneront à terme au CHSF les moyens de ne plus être dépendant des aides de l’Etat, ni des financements exceptionnels consentis par l’Agence Régionale de santé Ile-de-France.

La sortie du BEH, la récupération de la radiothérapie, la mise en service des 75 lits du 4ème étage ainsi que la mise en œuvre de toutes les mesures du Plan de Retour à l’Equilibre Financier (PREF) permettront au CHSF de poursuivre sa progression d’activité dans le respect de ses projets stratégiques médical et soignant. L’ensemble de ces dispositions permettront à l’établissement de se positionner comme l’hôpital de recours du sud de la région Ile-de-France.

Economie générale du projet de transaction

Le projet de transaction soumis à l’avis des instances de gouvernance et de représentation du personnel du Centre Hospitalier Sud Francilien repose sur des engagements et des concessions réciproques. Le CHSF restera soutenu dans ce processus de sortie conventionnelle par des aides exceptionnelles consenties par ses autorités de tutelle.

Le choix d’une issue juridique équilibrée : la « résiliation conventionnelle pour motif d’intérêt général » Cette sortie concertée des contrats liant l’établissement à son partenaire privé constitue une alternative aux voies juridiques de la « déchéance » ou de la « résiliation unilatérale » jugées inappropriées après analyse. Le choix des deux parties s’est arrêté sur une « résiliation conventionnelle pour motif d’intérêt général ». Ce choix ne met nullement en cause la notion de faute (qui aurait justifié une déchéance). Il s’appuie sur le constat partagé par les deux parties que la forme contractuelle adoptée initialement ne répond pas aux intérêts des deux parties et qu’il convient d’y mettre fin.

Une sortie anticipée des contrats selon des conditions financières acceptées des deux parties La négociation s’est appuyée sur les dispositions du contrat en cours qui prévoit des indemnités au titre de la rupture anticipée du contrat et ce, dans le cadre d’une résiliation pour motif d’intérêt général. Cette négociation a également pris en considération le règlement des litiges dont les autorités juridictionnelles ont été saisies ainsi que de contentieux connus des deux parties mais qui pour l’heure n’avaient pas été portés devant la Justice. Les deux parties se sont accordées sur le principe d’une indemnité libératoire de 80 M€ versée par le CHSF. Cette indemnité couvre à la fois la rupture anticipée du contrat, l’extinction de toutes les actions judiciaires engagées par Héveil (notamment la requête indemnitaire du 31 mars 2011) et la restitution à Héveil d’une partie des pénalités appliquées par le CHSF en 2012 et 2013.

Le transfert des droits de propriété détenus par Héveil au Centre Hospitalier Sud Francilien Dans le cadre de la négociation, Héveil a accepté de céder au CHSF la propriété du bâtiment, les contrats de crédit et de couverture de taux conclus avec ses prêteurs (suivant le principe de la neutralité financière pour le CHSF). Par ailleurs, le CHSF retrouvera la maîtrise d’ouvrage pleine et entière sur la maintenance-exploitation au 1er octobre 2015.

Autres apports de la négociation

Le projet de protocole transactionnel prévoit des dispositions de reprise du bâtiment par le CHSF progressives et accompagnées par l’exploitant de l’ouvrage. La société Héveil et le CHSF se sont également accordés pour que les équipes hospitalières puissent disposer d’un bâtiment pleinement fonctionnel en réalisant les travaux de parachèvement demandés par le CHSF.

Un aménagement des conditions de sortie plus favorable que le contrat initial Alors que le contrat initial prévoyait une période de transition d’une année en cas de résiliation, les deux parties ont convenu de prolonger de six mois cette période transitoire. Elle devrait débuter dès le mois de mars 2014 en cas de conclusion rapide du protocole transactionnel et s’achever en septembre 2015. Le CHSF a été particulièrement attentif à ce point afin que ses équipes disposent du temps nécessaire pour réussir dans de bonnes conditions ce transfert de compétences avec l’appui du constructeur (accès à toute la documentation technique, prise en main progressive des installations par les services techniques du CHSF, déploiement d’un plan de formation de « réversibilité de l’ouvrage » élaboré par le CHSF et Héveil avec l’appui d’un cabinet spécialisé, audit des installations conduit par un cabinet indépendant afin de garantir la « réversibilité de l’ouvrage » en bon état de fonctionnement et d’entretien).

La réalisation de travaux de parachèvement demandés par le CHSF Dans le cadre des négociations, la société Héveil s’est engagée à réaliser en tant que maître d’ouvrage et à ses frais toutes les dégradations constatées. Héveil s’est également engagé à installer à ses frais une solution de production d’énergie susceptible d’optimiser la consommation énergétique du bâtiment en remplacement de la chaudière trigénération biomasse défectueuse. La société réalisera également sans contrepartie financière l’aménagement du Pôle D (4ème étage du bâtiment) de sorte que le CHSF puisse ouvrir, avec les autorisations nécessaires, 75 lits supplémentaires à terme. Enfin, Héveil réalisera les travaux de parachèvement de l’ouvrage demandés par le CHSF, et en supportera le financement (12 M€ seront provisionnés dans l’indemnité transactionnelle avec un versement au fur-et-à-mesure de la livraison des travaux pour en garantir la bonne exécution). La négociation a également acté le principe de l’extinction de tous les contentieux liés à l’exécution du BEH.

L’exécution du protocole transactionnel

Reprise de l’exploitation-maintenance du bâtiment Le CHSF reprendra en régie propre la gestion de la maîtrise d’ouvrage du bâtiment. Les services techniques de l’hôpital assureront principalement le second œuvre, les dépannages de premier niveau et des obligations normatives. Des recrutements permettront de renforcer ces équipes dans le respect des ratios communément retenus en milieu hospitalier. Dès la signature de la transaction, onze marchés seront lancés pour confier à des prestataires extérieurs la plupart des prestations d’exploitation-maintenance du bâtiment. L’objectif est de revenir à des coûts dans la moyenne de ceux pratiqués par les établissements de santé de taille équivalente. Le CHSF ne sera plus redevable des conditions financières qui encadraient le règlement des loyers d’exploitation-maintenance versés à Héveil/Eiffage. L’économie de gestion devrait atteindre environ 6M€ net à partir de 2017 et davantage ensuite (10 M€ d’ici 2024 et 15M€ d’ici 2040).

Remboursement direct auprès du consortium bancaire Le remboursement de la dette effectué directement auprès du consortium bancaire prendra le relais des loyers immobiliers versés à Héveil. Ce paiement direct de la dette libère en outre le CHSF du règlement fractionné de la TVA (réglée pour solde de tout compte au moyen de la transaction) qui aurait dû être acquittée jusqu’en 2041 sur le montant des loyers immobiliers.

Activités 2014-2015

Bilan 2014 : Poursuite de la croissance

Avec un taux moyen d’occupation de 92%1 et 76 000 séjours dénombrés en 2014, la fréquentation du Centre Hospitalier Sud Francilien progresse pour la troisième année consécutive. En 2014, l’activité de l’établissement est restée soutenue avec une augmentation de 10% toutes spécialités confondues (MCO, psychiatrie et SSR). Cette croissance s’inscrit dans la politique de retour à l’équilibre. Les recettes supplémentaires dégagées par les exercices 2013 et 2014 ont un impact significatif sur le déficit de l’établissement2 qui a diminué de près de 13M€ en l’espace de deux exercices.

Le CHSF poursuit son redressement financier De 35M€ en 2012, le déficit du CHSF atteindra 22 M€ en 2014. La poursuite de cette trajectoire doit se traduire par un déficit de 15M€ en 2015 et de 9M€ en 2016. Deux facteurs contribueront également à cette démarche de résorption du déficit. Il s’agit de la sortie du Bail Emphytéotique Hospitalier (BEH) qui générera à court terme 8M€ d’économies. Il s’agit également de l’ouverture d’une aile supplémentaire d’hospitalisation (Pôle D - 4ème étage de l’hôpital Sud Francilien) qui produira pour sa part une marge nette de 4M€. En l’espace de trois ans, le CHSF est en capacité de retrouver son équilibre marquant ainsi une rupture avec la situation financière qu’a connu l’établissement au cours des 15 dernières années. Certes, le Plan de Retour à l’Equilibre engagé en 2013 donne lieu à des efforts importants pour le personnel du CHSF. Pour autant, cette démarche de redressement reste motivée par l’objectif de retrouver des marges de manoeuvre financières qui permettront à l’établissement de poursuivre son développement pour son universitarisation et d’affirmer sa position d’hôpital de recours pour le Sud de la région Ile-de-France.

Maternité

Le pic des 5000 accouchements atteint en décembre 2014 La maternité publique du CHSF se positionne parmi les plus dynamiques de la région Ile-de-France. Le nombre d’accouchements a progressé de 10% en 2014 avec le cap des 5 000 accouchements atteint au mois de décembre. Le nombre de patientes hospitalisées pour une grossesse à risque est resté stable (un quart de la patientèle environ, soit plus de 800 patientes par an). Les hospitalisations de nouveaux-nés prématurés en réanimation néonatale ont enregistré l’an passé une augmentation de 20%. Le potentiel de la maternité classée type III reste donc important.

Soins critiques

Le rôle pivot du CHSF dans la permanence des soins confirmé La fréquentation des urgences a progressé de 6% avec près de 114 000 passages en 2014 (adultes, gynécologiques, pédiatriques). Les prises en charge de pathologies en phase aiguë ont également augmenté. L’activité de l’Unité de Soins Intensifs de Cardiologie (USIC) et de l’Unité de Soins intensifs Neuro-Vasculaires (USINV) le démontre. Chacun de ces unités a enregistré une progression de 5% en 2014. Avec un millier d’hospitalisation, soit une fréquentation supérieure de 14% à celle de 2013, le service de réanimation du CHSF confirme, pour sa part, sa position de recours pour les établissements de soins publics et privés du sud de l’Ile-de-France.

Chirurgie

Une forte progression des actes courts de chirurgie ambulatoire (40% des interventions) La chirurgie se maintient à un niveau élevé d’activité avec un taux d’occupation au bloc lourd de 80%. Les trois salles ouvertes au bloc ambulatoire en septembre 2013, fonctionnent avec un nombre d’interventions croissant. Aujourd’hui 40% des interventions programmées de chirurgie y sont pratiquées (4 000 patients sur les 10 000 opérés au CHSF). Les spécialités récentes ont tenu leurs promesses avec 200 actes environ pratiqués en ophtalmologie, ainsi qu’en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique. Depuis le mois d’octobre, la chirurgie vasculaire s’ajoute à la douzaine de spécialités chirurgicales de l’hôpital.

Recherche

Avis favorable pour l’universitarisation des disciplines les plus dynamiques en matière de recherche L’année 2014 a été marquée par l’avis favorable émis par le Secrétaire d’Etat à l’Enseignement Supérieur et à la Recherche pour « l’universitarisation » des disciplines du CHSF les plus dynamiques en matière de recherche (telles la neurologie, la diabétologie ou la génétique pédiatrique). Cet avis favorable ouvre la voie à des conventions hospitalo-universitaires ciblées dans ces spécialités. Ces conventions organiseraient la coopération de certains services du Centre Hospitalier Sud Francilien (CHSF) avec l’Université de Médecine Paris 11 et le groupement des hôpitaux universitaires de Paris-Sud1. Cette décision rejoint les objectifs du projet médical 2013-2017 qui inscrit le principe d’un rapprochement avec le groupement des hôpitaux universitaires de Paris-Sud1. Ce rapprochement avec l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP) donne les moyens au Centre Hospitalier Sud Francilien d’offrir à sa patientèle un parcours de soins articulé avec ces hôpitaux pour les pathologies ou les états les plus complexes.

Certification V10

Le Centre Hospitalier Sud Francilien a reçu un rapport de la Haute Autorité de Santé (HAS) faisant état des constats effectués par les experts-visiteurs lors de leur dernière visite dans l’établissement les 16, 17 et 18 décembre 2014. Les conclusions de ce rapport sont très encourageantes. La décision de certification V10 de l’établissement sera officialisée au cours du premier semestre 2015. Cette étape serait l’aboutissement du travail collectif sur les bonnes pratiques accompli par tous les services de l’établissement avec l’accompagnement de la direction Qualité et de la Sécurité des Soins.

Perspectives 2015

Poursuite des projets structurants

L’exercice 2015 voit la concrétisation de deux projets structurants : la mise en service d’une IRM supplémentaire et l’ouverture du Centre de Recherche Clinique et Translationnelle. Parallèlement, le CHSF continue à progresser dans ses spécialités de pointe (réanimation adulte et de niveau III pour les nouveaux-nés prématurés). Conformément aux principes inscrits dans le Schéma Régional d’Organisation Sanitaire, les nouvelles autorisations d’activité accordées au CHSF contribuent à rééquilibrer l’offre sanitaire de la grande couronne encore marquée par l’attractivité des établissements de la capitale (54% de taux de fuite dans certaines disciplines telle la prise en charge des nouveaux-nés prématurés). Avec les établissements partenaires du territoire de santé, le CHSF entend prendre toute sa part dans cette politique de rééquilibrage afin de proposer une offre de soins de proximité et de recours la plus complète possible.

Consolidation du plateau technique avec la mise en service d’une seconde IRM à très haut champ

Le premier trimestre 2015 est marqué par le renouvellement de l’un des 2 scanners de l’établissement. Le second trimestre verra la mise en service d’une seconde IRM. La consolidation du plateau technique d’imagerie avec cet équipement supplémentaire représente un investissement d’1 million d’euros. Le fonctionnement de deux IRM à compter du printemps 2015 permettra une pris en charge plus large pour ce type d’exploration dont la demande ne cesse de croître (5 736 examens accomplis en 2014). L’accès à deux IRM avantagera particulièrement le service de neurologie car le nombre d’investigations demandées par cette équipe hospitalière représente une part significative de l’activité du service d’imagerie médicale (impliqué dans la prise en charge des urgence neurologiques avec plus de 750 cas de suspicion d’AVC traités par an au CHSF).

S’agissant du nouvel équipement, le choix des équipes du CHSF s’est porté sur un appareil délivrant un haut champ magnétique (soit 3 tesla). Cette résolution se révèle particulièrement appropriée au diagnostic des urgences neurovasculaires (AVC) pour les décisions de traitement par thrombolyse. L’installation d’une IRM supplémentaire accompagne également les projets des services de pointe du CHSF tels la maternité de niveau 3, la cardiologie, l’oncologie.... Par ailleurs, ce nouvel équipement ouvre des perspectives en matière de recherche notamment dans le domaine des neurosciences ou de la cancérologie pour lesquelles des programmes ambitieux pourraient être développés avec le concours de Génopôle.

Des plages d’examens seront réservées à la pratique libérale des médecins du CHSF. La mise en service de cet IRM supplémentaire permettra également de prendre en charge davantage de patients d’hôpitaux partenaires tels les hôpitaux Georges Clémenceau et Joffre-Dupuytren du groupe de l’AP-HP Henri Mondor.

Développement de la capacité d’hospitalisation en soins critiques

L’année 2015 verra l’augmentation de la capacité d’hospitalisation des services de soins critiques de l’établissement. Le Centre de périnatalité de niveau 3 sera le premier bénéficiaire avec l’extension programmée au printemps de la réanimation et des soins intensifs de néonatalogie. Cette extension de 6 berceaux1, pour la prise en charge en soins critique des nouveaux-nés prématurés, répond aux besoins croissants de ce service et tout particulièrement de son unité de réanimation parvenue à saturation.

Développement de la capacité d’hospitalisation en soins critiques

L’unité a en effet enregistré en 2014 un taux d’occupation de 100% de ses lits sur les 12 mois de l’année. Le développement de l’offre d’hospitalisation en néonatalogie répond donc à un besoin identifié dans un département marqué par le dynamisme démographique (18 510 naissances en 2013). Cette extension sera aménagée au 4ème étage du Pôle A (correspondant au secteur «Femme, Mère, Enfant»). Elle donne lieu au déplacement de l’unité de recherche clinique hospitalière. L’année 2015 est également marquée par la préparation du transfert des lits de réanimation du Centre Hospitalier d’Arpajon. Ce transfert devrait s’opérer en deux phases, respectivement programmées au printemps et à l’automne. Il porte sur l’ouverture de 4 lits supplémentaires de Soins continus et sur celle de 4 lits en réanimation. La capacité de l’établissement sera donc portée à 28 lits de réanimation et 12 lits de soins continus. Ce transfert sera également marqué par le renforcement de l’équipe médicale et paramédicale du CHSF dans cette spécialité. La campagne de recrutement sera ouverte au personnel d’Arpajon. 1 4 berceaux supplémentaires en réanimation néonatale portant la capacité de l'unité à 16 berceaux et 2 berceaux supplémentaires en Soins Intensifs de néonatalogie portant la capacité de l'unité à 12 berceaux.

Constitution d’une unité d’infectiologie de 6 lits

Le regroupement dans une unité dédiée des malades du VIH et des patients porteurs d’infections complexes ou hautement contagieuses est envisagé d’ici l’automne afin de proposer une prise en charge spécifique. La création de cette nouvelle unité pourrait s’opérer par la transformation d’activité de 6 lits. Elle s’inscrit dans un contexte de progression du nombre de patients porteurs du VIH hospitalisés (+20% entre 2011 et 2013).

Recherche : mise en service du Centre de Recherche Clinique et Translationnelle avec Génopôle

Le Centre de Recherche Clinique et Translationnalle ouvrira ses portes au printemps 2015. Il associe le Centre Hospitalier Sud Francilien avec Genopole, les Universités Paris XI et Evry-Val-d’Essonne, l’AFM et Généthon avec le soutien de la Région Ile-de-France, du Département de l’Essonne, du CEA et de l’Inserm. Conformément aux objectifs établis par la charte conclue en octobre 2007 par le CHSF et ses partenaires, ce centre a pour vocation d’offrir un nouveau modèle d’organisation de la recherche. Implanté dans le bioparc Génopole, à proximité de l’hôpital Sud Francilien, il doit favoriser une continuité entre la recherche fondamentale, la recherche clinique/technologique et le développement pré-industriel. Le centre poursuivra 4 axes de recherche prioritaires : - dans le domaine des nouvelles approches thérapeutiques avec le transfert dans la pratique médicale courante des innovations dans le domaine des biothérapies, de la thérapie génique et de la thérapie utilisant les cellules souches, - dans le domaine de la génomique pour étudier les modalités de diagnostic génétique des pathologies rares ou courantes (à des fins préventives et diagnostiques), - dans le domaine de la visualisation du vivant avec le développement d’une imagerie innovante contribuant à améliorer l’analyse de l’homme vivant (de ses gènes à son comportement), - dans le domaine des investigations épidémiologiques, cliniques et thérapeutiques en accordant toute sa place à la recherche clinique et en structurant les organisations nécessaires.