Commission exécutive (République helvétique)

La Commission exécutive (et dès , le Conseil exécutif) est l'organe exécutif de la République helvétique, remplaçant le Directoire à partir de . Elle est remplacée lors de la création de la Confédération des XXII cantons, en 1814-1815.

Coups d'État modifier

Coup d'État du modifier

Le , à la suite de la Coup d'État du 18 Brumaire, des républicains modérés renversent Frédéric-César de La Harpe, Philippe Abraham Louis Secretan et Urs Viktor Oberlin[1] et les remplacent par les personnalités suivantes[1] :

Coup d'État du modifier

En , la Commission exécutive demande au Grand Conseil et au Sénat de se dissoudre[2],[3].

Après ce changement, sans base constitutionnelle, la Commission exécutive prend le nom de Conseil exécutif[4].

Références modifier

  1. a et b Czouz-Tornare 2009, § 20.
  2. Andreas Fankhauser (trad. Françoise Senger), « Grand Conseil (République helvétique) » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du .
  3. Andreas Fankhauser (trad. Béatrice Aubert-Piguet), « Sénat » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du .
  4. Czouz-Tornare 1999, § 15.

Annexes modifier

Bibliographie modifier

Articles connexes modifier