Assurance de protection et d'indemnisation

p&i club

L’assurance de protection et d'indemnisation, plus communément appelée assurance "P&I", est une forme d'assurance maritime mutuelle fournie par des rassemblements de professionnels, appelé Clubs P&I[1]. Alors qu'une compagnie d'assurance maritime (en)fournit une couverture « corps de navire » pour les armateurs et une couverture facultés pour les propriétaires de marchandises, un Club P&I assure la couverture des risques illimités que les assureurs traditionnels hésitent à assurer. La couverture typique de P&I comprend : les risques d'un tiers pour les dommages causés à la cargaison pendant le transport[2]; les risques de guerre[3]; et les risques de dommages environnementaux tels que les déversements d'hydrocarbures et la pollution. Au Royaume-Uni, les souscripteurs traditionnels et les Clubs P&I sont assujettis à la loi de l'assurance maritime de 1906.

Un Club P&I  est une association d'assurance mutuelle qui fournit des fonds pour la mutualisation des risques, l'information et la représentation de ses membres. Contrairement à une compagnie d'assurance maritime, qui relève de ses actionnaires, un Club P&I ne rend compte qu'à ses membres. À l'origine, les membres du Club P&I étaient généralement des armateurs, des opérateurs de navires ou des affréteurs, mais plus récemment, les transitaires et les opérateurs d'entrepôts ont pu se joindre à eux.

Alors que l'assuré paie une prime à un souscripteur pour une couverture qui dure pendant un certain temps (par exemple, une année ou un voyage), un membre du Club P&I paie plutôt un "appel". C'est une somme d'argent qui est mise dans la réserve du Club, une sorte de  "cagnotte". Si à la fin de l'année il y a encore des fonds dans la réserve, chaque membre paiera un appel réduit l'année suivante; mais si le club a fait un gros versement (disons après un déversement d'hydrocarbures) les membres du club auront immédiatement à payer un appel supplémentaire pour reconstituer la réserve.

Il existe un groupe international de Clubs  P&I basé à Peek House, Londres[4]. Ces Clubs coopèrent pour fournir des fonds en cas de sinistres énormes en utilisant un système complexe pour déterminer la responsabilité.

Voir aussiModifier

Lloyd's Open Form

Notes et référencesModifier

  1. « Mariner's Guide to Marine Insurance 1999 Anderson 1870077539 », sur www.docme.ru (consulté le 25 décembre 2016)
  2. Dunt, John., Marine cargo insurance, Informa Law, , 534 p. (ISBN 978-1-84311-763-6, OCLC 436103927, lire en ligne)
  3. Miller, Michael D., Marine war risks, Lloyd's of London Press, (ISBN 978-1-85044-516-6, OCLC 32205332, lire en ligne)
  4. (en) « The Jackson Parton Miscellany - 2nd ed - 2012 page 77 », sur www.jacksonparton.com,