Antoine-Jean Mars

magistrat français

Antoine-Jean Mars, né le à Chantilly et mort le à Paris[1], est un magistrat français et conseiller à la cour royale de Paris.

Biographie

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Antoine-Jean Mars naît le à Chantilly[2]. D'abord substitut du procureur du roi au tribunal de première instance de la Seine, il montre beaucoup de modération dans l'exercice de sa charge[3]. Il passe ensuite au parquet de la cour royale et est l'un des substituts de M. Peyronnet dans la cause de conspiration qui est poursuivie en 1820 devant la cour des pairs[3]. Nommé conseiller à la cour royale de Paris par M. de Peyronnet, lorsque celui-ci devient garde des sceaux, il meurt dans l'exercice de ses fonctions le à Paris[4],[5].

Publication

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On a de lui une compilation intitulée Corps de droit criminel, ou Recueil complet, méthodique, et par ordre de matières, des Codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du conseil d'Etat, ordonnances royales, édits, etc ..[3].

Références

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Annexes

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Bibliographie

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  : document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

Liens externes

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