Communauté de communes du Val de Somme

	Communauté de communes du Val de Somme
Administration
Pays	France
Région	Hauts-de-France
Département	Somme
Forme	Communauté de communes
Siège	Corbie
Communes	33
Président	Alain Babaut (UDI)
Date de création	27 décembre 1993
Code SIREN	248000499
Démographie
Population	26 738 hab. (2019)
Densité	109 hab./km2
Géographie
Superficie	246,40 km2
Liens
Site web	http://www.valdesomme.com
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Somme.

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La communauté de communes du Val de Somme est une communauté de communes française, située dans le département de la Somme.

Historique modifier

La communauté de communes est créée par un arrêté préfectoral du 27 décembre 1993^[1], sous le nom de communauté de communes de Corbie et Villers-Bretonneux et regroupait alors 23 communes soit 20 807 habitants^[2].

La commune de Gentelles adhère en 1995, suivie, en 2002 de Cachy, Cerisy, Méricourt-l'Abbé, Morcourt, Sailly-Laurette et Sailly-le-Sec. En 2005, la commune de Treux adhère à la structure intercommunale, suivie, en 2007, par Chipilly^[2].

L'intercommunalité prend le nom de Communauté de communes du Val de Somme compte tenu de son extension géographique^[2].

En 2018, Pont-Noyelles, intégré contre son gré^[3] en 2017 à la communauté de communes du Territoire Nord Picardie à la suite de la fusion de plusieurs intercommunalités dont la communauté de communes Bocage Hallue dont elle était jusqu'alors membre, rejoint le Val-de-Somme^[4]^,^[5].

Le territoire communautaire modifier

Géographie modifier

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Composition modifier

La communauté de communes est composée des 33 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Corbie (siège)	80212	Corbéens	16,25	‍6 177 (2021)	380
Aubigny	80036		9,75	‍530 (2021)	54
Baizieux	80052		5,09	‍232 (2021)	46
Bonnay	80112		5,86	‍243 (2021)	41
Bresle	80138	Breslois	3,54	‍120 (2021)	34
Bussy-lès-Daours	80156	Bussydaoursiens	8,1	‍395 (2021)	49
Cachy	80159	Cachysiens	6,11	‍275 (2021)	45
Cerisy	80184	Cerysiens	10,94	‍539 (2021)	49
Chipilly	80192		6,85	‍167 (2021)	24
Daours	80234	Daoursiens	8,65	‍773 (2021)	89
Fouilloy	80338		5,73	‍1 802 (2021)	314
Franvillers	80350	Franvillois	4,77	‍539 (2021)	113
Gentelles	80376	Gentellois	5,57	‍639 (2021)	115
Le Hamel	80411		9,12	‍484 (2021)	53
Hamelet	80412		5,93	‍642 (2021)	108
Heilly	80426	Hautefeuillois	9,37	‍437 (2021)	47
Hénencourt	80429		3,26	‍194 (2021)	60
Lahoussoye	80458		4,09	‍451 (2021)	110
Lamotte-Brebière	80461		4,25	‍228 (2021)	54
Lamotte-Warfusée	80463		9,36	‍705 (2021)	75
Marcelcave	80507	Marcelcavois	12,49	‍1 277 (2021)	102
Méricourt-l'Abbé	80530		6,95	‍603 (2021)	87
Morcourt	80569		7,56	‍332 (2021)	44
Pont-Noyelles	80634	Noyellipontains	8,62	‍814 (2021)	94
Ribemont-sur-Ancre	80672		9,23	‍625 (2021)	68
Sailly-Laurette	80693		6,38	‍331 (2021)	52
Sailly-le-Sec	80694		6,74	‍350 (2021)	52
Treux	80769		2,24	‍221 (2021)	99
Vaire-sous-Corbie	80774		6,74	‍290 (2021)	43
Vaux-sur-Somme	80784	Vauxois	5,18	‍283 (2021)	55
Vecquemont	80785	Vecquemontois	1,87	‍540 (2021)	289
Villers-Bretonneux	80799	Bretonvillois	14,51	‍4 640 (2021)	320
Warloy-Baillon	80820	Warloisiens	15,27	‍746 (2021)	49

Démographie modifier

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1^er janvier 2019
1968	1975	1982	1990	1999	2006	2011	2016
19 307	20 173	21 262	22 285	23 405	24 920	25 648	26 476

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2019.
(Source : INSEE RGP 2016^[6])

Organisation modifier

Siège modifier

Le siège de l'intercommunalité est à Corbie, l'Enclos de l'abbaye, 31 ter, rue Gambetta^[1].

Élus modifier

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

L'intercommunalité est administrée par un conseil communautaire constitué, pour la mandature 2020-2026, de 56 délégués représentant chacune des communes membres, répartis comme suit en fonction sensiblement de leur population^[7]^,^[8]. :
- 13 délégués pour Corbie ;
- 9 délégués pour Villers-Bretonneux ;
- 3 délégués pour Fouilloy ;
- 2 délégués pour Marcelcave ;
- 1 délégué et un suppléant pour chacune des 29 autres communes.

Au terme des élections municipales de 2020 dans la Somme, le conseil communautaire du 16 juillet 2020 a réélu son président, Alain Babaut, ainsi que ses 11 vice-présidents, qui sont^[9] :

Denis Demarcy, maire de Bonnay, chargé de la Communication, transversalité, mutualisation, stratégie et ressources humaines ;
François Debeugny, maire de Cachy ; chargé des finances et de l'administration générale
Didier Dinouard, maire de Villers-Bretonneux ; chargé du développement économique
Didier Demaison, maire de Morcourt; chargé des travaux
Brigitte Leroy, maire de Lahoussoye, chargée de l'aménagement de l'espace, habitat et urbanisme
Alain Savoie, maire de Marcelcave, chargé de l'environnement
Jean-Louis Bruxelle, maire de Vecquemont, chargé de l'assainissement collectif et non collectif
Sylvie Brandicourt, maire de Bussy-les-Daours, chargée de la culture
Ludovic Gabrel, maire de Corbie, chargé des équipements sportifs, scolaires
Stéphane Chevin, maire du Hamel, chargé du tourisme.
Xavier Commecy, maire de Gentelles, chargé de l'eau

Le président, les 11 vice-présidents et 4 autres membres (Annick Braud, Daniel Van Den Hove, Didier Bardet et Yves Ducrocq) constituent le bureau pour la mandature 2020-2026^[9].

Liste des présidents modifier

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
avant 2008	En cours (au 4 février 2020)	Alain Babaut	UDI	Kinésithérapeute Maire de Corbie (1989 → 2020) Réélu pour le mandat 2020-2026^[10]^,^[11]^,^[12]

Compétences modifier

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L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Régime fiscal et budget modifier

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique^[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité. L'État lui verse une dotation globale de fonctionnement bonifiée^[1].

Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères^[1] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.Le taux de cette taxe a baissé, passant de 15,53 % en 2017 à 11,60 % en 2018^[13].

Notes et références modifier

↑ ^{a b c d et e} « CC du Val de Somme (N° SIREN : 248000499) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er janvier 2018 (consulté le 4 mars 2018).
↑ ^{a b et c} « Présentation », La Com' de Com', sur valdesomme.com (consulté le 4 mars 2018).
↑ « La commune de Pont-Noyelles bientôt dans le Val de Somme ? : La commune persiste à demander son rattachement à cette intercommunalité, auquel les délégués sont favorables », Le Courrier Picard,‎ 7 août 2017 (lire en ligne, consulté le 4 mars 2018).
↑ « Arrêté préfectoral du 12 décembre 2017 portant extension du périmètre de la communauté de communes du Val de Somme à la commune de Pont-Noyelle à compter du 1^er janvier 2018 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme, n^os 2017-086,‎ 15 décembre 2017, p. 123-124 (lire en ligne [PDF], consulté le 3 mars 2018).
↑ « Le vœu de Pont-Noyelles a été exaucé : Pont-Noyelles a intégré la communauté de communes du Val de Somme lundi dernier. Elle quitte donc la communauté de communes Territoire Nord Picardie. », Le Courrier picard,‎ 8 janvier 2018 (lire en ligne, consulté le 4 mars 2018).
↑ INSEE, Recensement général de la population 2016, Document mentionné en liens externes.
↑ « Arrêté préfectoral du 12 décembre 2017 modifiant la représentativité au sein du conseil communautaire de la communauté de communes du Val de Somme à compter du 1^er janvier 2018 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme, n^os 2017-086,‎ 15 décembre 2017, p. 112-114 (lire en ligne [PDF], consulté le 4 mars 2018).
↑ « Arrêté préfectoral du 3 octobre 2019 fixant la représentativité du conseil communautaire de la Communauté de communes du Val de Somme à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 20120 » [PDF], EPCI à fiscalité propre de la Somme, Préfecture de la Somme (consulté le 24 mars 2020).
↑ ^{a et b} « Compte-rendu administratif de la séance du 16 juillet 2020 du conseil communautaire » [PDF], Délibérations et procès verbaux, sur valdesomme.com (consulté le 29 novembre 2020).
↑ Réélu pour le mandat 2014-2020 : « Le bureau de la communauté de Communes du val de Somme »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, Corbie Autrement, 18 avril 2014 (consulté le 5 mars 2018).
↑ « Val de Somme: l’ère Babaut en voie de se prolonger : Le nouveau maire de Corbie, Ludovic Gabrel, ne brigue pas la présidence de l’intercommunalité mais entend y peser. L’ancien maire Alain Babaut, dont la liste a été défaite aux municipales, a donc toutes les chances de repartir pour un nouveau mandat ce jeudi 16 juillet. », Le Courrier picard,‎ 15 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 29 novembre 2020) « Un maire sortant de la ville-centre, dont la liste a été battue aux élections municipales (Alain Babaut) mais qui deviendrait quand même président de la communauté de communes… avec l’assentiment de son adversaire (Ludovic Gabrel). C’est le scénario qui se dessine ce jeudi 16 juillet à partir de 15 heures au centre Adhalard de Corbie (le public ne sera pas admis en raison de la crise sanitaire), où se déroulera l’élection du président et des vice-présidents de la Communauté de communes du Val de Somme (CCVS) ».
↑ Delphine Cattoux, « Après la surprise Georges Leclercq, Alain Babaut réélu à la tête du Val de Somme : Le président sortant a été réélu à la tête de la communauté de communes du Val de Somme ce jeudi 16 juillet, non sans avoir été tancé par le maire d’Aubigny, Georges Leclercq qui a dénoncé de « petits arrangements », Le Courrier picard,‎ 16 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 29 novembre 2020) « Insistant sur « le droit des petites communes à exister » à l’intérieur de cette entité administrative, Georges Leclercq était même en tête au tout début du dépouillement. Mais, crédité de 34 voix sur les 56 possibles (contre 19 à Georges Leclercq et 3 votes blancs), Alain Babaut a tout de même été conforté dans son fauteuil pour les six ans à venir. « Les propos, je les oublierai, puisqu’on est dans une démocratie », a déclaré ce dernier à l’intention de son adversaire, avant de le féliciter pour son score ».
↑ « La nouvelle déchetterie inaugurée à Villers-Bretonneux : La nouvelle déchetterie-recyclerie intercommunale, qui repose sur une conception novatrice, a été officiellement inaugurée », Le Courrier picard,‎ 11 septembre 2017 (lire en ligne, consulté le 4 mars 2018).

Voir aussi modifier

Articles connexes modifier

Intercommunalités de la Somme

Liens externes modifier

Site officiel
« Délibération du conseil communautaire du 5 décembre 2019 approuvant la mise à jour et la modificationb des statuts de la communauté de communes » [PDF], Présentation de la com de com, sur valdesomme.com (consulté le 24 mars 2020).
« Intercommunalité-Métropole de CC du Val de Somme (248000499) », Séries historiques sur la population et le logement en 2016, INSEE - RGP 2016, 25 juin 2019 (consulté le 7 octobre 2019).
« Intercommunalité-Métropole de CC du Val de Somme (248000499) », Dossier complet, INSEE - RGP 2016, 25/62019 (consulté le 7 octobre 2019).

[BANATIC-1] {a b c d et e} « CC du Val de Somme (N° SIREN : 248000499) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er janvier 2018 (consulté le 4 mars 2018).

[Présentation-2] {a b et c} « Présentation », La Com' de Com', sur valdesomme.com (consulté le 4 mars 2018).

[3] « La commune de Pont-Noyelles bientôt dans le Val de Somme ? : La commune persiste à demander son rattachement à cette intercommunalité, auquel les délégués sont favorables », Le Courrier Picard,‎ 7 août 2017 (lire en ligne, consulté le 4 mars 2018).

[4] « Arrêté préfectoral du 12 décembre 2017 portant extension du périmètre de la communauté de communes du Val de Somme à la commune de Pont-Noyelle à compter du 1^er janvier 2018 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme, n^os 2017-086,‎ 15 décembre 2017, p. 123-124 (lire en ligne [PDF], consulté le 3 mars 2018).

[5] « Le vœu de Pont-Noyelles a été exaucé : Pont-Noyelles a intégré la communauté de communes du Val de Somme lundi dernier. Elle quitte donc la communauté de communes Territoire Nord Picardie. », Le Courrier picard,‎ 8 janvier 2018 (lire en ligne, consulté le 4 mars 2018).

[6] INSEE, Recensement général de la population 2016, Document mentionné en liens externes.

[7] « Arrêté préfectoral du 12 décembre 2017 modifiant la représentativité au sein du conseil communautaire de la communauté de communes du Val de Somme à compter du 1^er janvier 2018 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme, n^os 2017-086,‎ 15 décembre 2017, p. 112-114 (lire en ligne [PDF], consulté le 4 mars 2018).

[8] « Arrêté préfectoral du 3 octobre 2019 fixant la représentativité du conseil communautaire de la Communauté de communes du Val de Somme à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 20120 » [PDF], EPCI à fiscalité propre de la Somme, Préfecture de la Somme (consulté le 24 mars 2020).

[CRCC16072020-9] {a et b} « Compte-rendu administratif de la séance du 16 juillet 2020 du conseil communautaire » [PDF], Délibérations et procès verbaux, sur valdesomme.com (consulté le 29 novembre 2020).

[CA18042014-10] Réélu pour le mandat 2014-2020 : « Le bureau de la communauté de Communes du val de Somme »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, Corbie Autrement, 18 avril 2014 (consulté le 5 mars 2018).

[CP15072020-11] « Val de Somme: l’ère Babaut en voie de se prolonger : Le nouveau maire de Corbie, Ludovic Gabrel, ne brigue pas la présidence de l’intercommunalité mais entend y peser. L’ancien maire Alain Babaut, dont la liste a été défaite aux municipales, a donc toutes les chances de repartir pour un nouveau mandat ce jeudi 16 juillet. », Le Courrier picard,‎ 15 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 29 novembre 2020) « Un maire sortant de la ville-centre, dont la liste a été battue aux élections municipales (Alain Babaut) mais qui deviendrait quand même président de la communauté de communes… avec l’assentiment de son adversaire (Ludovic Gabrel). C’est le scénario qui se dessine ce jeudi 16 juillet à partir de 15 heures au centre Adhalard de Corbie (le public ne sera pas admis en raison de la crise sanitaire), où se déroulera l’élection du président et des vice-présidents de la Communauté de communes du Val de Somme (CCVS) ».

[12] Delphine Cattoux, « Après la surprise Georges Leclercq, Alain Babaut réélu à la tête du Val de Somme : Le président sortant a été réélu à la tête de la communauté de communes du Val de Somme ce jeudi 16 juillet, non sans avoir été tancé par le maire d’Aubigny, Georges Leclercq qui a dénoncé de « petits arrangements », Le Courrier picard,‎ 16 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 29 novembre 2020) « Insistant sur « le droit des petites communes à exister » à l’intérieur de cette entité administrative, Georges Leclercq était même en tête au tout début du dépouillement. Mais, crédité de 34 voix sur les 56 possibles (contre 19 à Georges Leclercq et 3 votes blancs), Alain Babaut a tout de même été conforté dans son fauteuil pour les six ans à venir. « Les propos, je les oublierai, puisqu’on est dans une démocratie », a déclaré ce dernier à l’intention de son adversaire, avant de le féliciter pour son score ».

[CP11092017-13] « La nouvelle déchetterie inaugurée à Villers-Bretonneux : La nouvelle déchetterie-recyclerie intercommunale, qui repose sur une conception novatrice, a été officiellement inaugurée », Le Courrier picard,‎ 11 septembre 2017 (lire en ligne, consulté le 4 mars 2018).

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