Utilisateur:TomT0m/Biblio licences

Liens en vracs sur les licences, à trier

• Les licences Creative Commons chez les Gaulois : Les licences Creative Commons chez les Gaulois , Philippe Mouron (contactable par mail si besoin), la version [doc] http://www.medias09.univ-cezanne.fr/COM/DOC/A1/Mouron.doc
• Articles (en) relatifs au LL :
  • New economics Models, New Software Industry economy, publi du MIT, Nicolas Jullien , Mélanie Clément-fontaine
  • Libre’ software : turning fads into institutions publi "scientific commons"
• La licence publique générale gnu - logiciel libre, mémoire DEA Créations immatérielles et droit, Mélanie Clément Fontaine
  • Article connexe "vulgarisé" : Sur la valeur juridique de la Licence publique générale de GNU
• Les licences libres sur jurispedia
• Logiciel libre : le droit d'auteur contre le droit d'auteur , Mémoire présenté dans le cadre du Master en droits intellectuels (KUB), Philippe Laurent, sous la direction de A. Stowel, année 2002-2003

GNU et OSI

Surement aussi des trucs de l'Open Source Initiative et de Richard Stallman sur le site du GNU en ce qui concerne le logiciel libre, en tant que textes fondateurs

• La Cathédrale et le Bazar
• Revolution OS
• ...

Droit d'auteur

• "Droit d'auteur et copyright" (ISBN 978-2707157263) (étude d'un économiste) ?
• "Du bon usage de la piraterie : Culture libre, sciences ouvertes" (ISBN 978-2707151353) (composition d'un journaliste le libé) : [1] ?

Logiciel libre

• "Economie du logiciel libre" (ISBN 978-2212124637) (écrit par le président de l'ADULLACT) ?
• "La bataille Hadopi" (ISBN 978-2-35922-015-5) (collectif ; textes originaux rassemblés par InLibroVeritas) (certains passages traitent du LL) : [PDF] [2]

Comparaison de licences

• "Comparatif de Licences Libres " (étude indépendante d'une maître de conférence en arts plastiques et sciences de l’art).

Licences de bases de données

Mémo : Juridiquement il me semble que les bases de données peuvent avoir des subtilité du point de vue de la propriété intellectuelle, voir si on peut trouver des trucs la dessus (requête google qui a l'air de confirmer : http://www.google.com/search?q=licence+base+de+donn%C3%A9e&ie=utf-8&oe=utf-8&aq=t

• Une version de la GPL pour les bases de données, notoriété inconnue : http://www.lexique.org/public/license_lexique.htm
• Diffusion de bases de données des pouvoirs publics: http://www.journal-officiel.gouv.fr/bases-de-donnees-jo.html
• Une discussion sur une mailing liste qui cause du sujet : http://lists.ibiblio.org/pipermail/cc-fr/2006-July/000897.html

Notoriété des licences

Idée : Pour les licences, dégager les licences significatives en listant quelques projets notoires qui les utilisent. Exemples : Wikipedia pour la GFDL et pour les creative commons, Linux pour la GPL, à compléter.

Liens déja cités

Cité sur licence ouverte :

• 1. ↑ (fr) [pdf] Commission sur la mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit, « Avis de la commission sur la mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit [archive] » sur http://www.cspla.culture.gouv.fr/, 2007, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, Ministère de la culture. Consulté le 13 juin 2009 Rapport du CSPLA (Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique) qui mentionne les licences "ouvertes".

Références à trouver

• La thèse de Mélanie Clément Fontaine, droit, "les oeuvres libres". Voir si on peut trouver son adresse mail, ou celle de son directeur de thèse Michel Vivant ...

Licences

• L'EUPL, la licence de l'Union Européenne : [3]

Articles visés

Logiciel

La catégorie Catégorie:Droit de l'informatique étant à revoir, voici une liste des articles visés. La catégorie Catégorie:Licence informatique est aussi pertinente.

• Licence de logiciel
  • Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information
  • Gratuiciel
  • Licence de logiciel
  • Licence multiple
  • Logiciel propriétaire
  • Partagiciel
  • Section invariante
  • Shared Source
  • Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français
• Logiciel libre / Art Libre / Musique Libre
  • Licence libre
  • Licence libre diffusion
  • Licence Art Libre
  • Copyleft
  • Licence Creative Commons - famille de licences pas toutes libre au sens de "logiciel libre" plus proches du "gratuiciel"
  • Licence de documentation libre GNU
  • Licence publique générale GNU
  • Licence publique générale limitée GNU
  • Logiciel libre
  • Open Source Definition
  • Open source
  • Licence CeCILL
  • Licences libres non copyleft : Licence BSD, Licence_X11
• Catégorie:Licence de copie : quésako ?
• Documentation, documents en général : Licence_de_documentation_libre_GNU

Droit

Voir Catégorie:Propriété intellectuelle et Catégorie:Œuvre libre.

Infobox

Si une infobox s'avère indispensable, voici les champs qu'elle devrait contenir :

• nom complet
• acronyme courant
• date de première publication : jour, mois, année
• référant (personne ou organisme à l'origine de la première publication et qui la supporte)
• version actuelle
• libre ? : oui/non
  • si libre préciser quels types de liberté (vente, distribution, ...)
  • compatible GNU/GPL ? : oui/non

À discuter mais je suis plus partisan de l'approche des CC : toujours indiquer les possibilités que la licence offre à l'utilisateur, en ajoutant un petit truc genre "compatible logiciel/culture libre" si toutes les conditions sont remplies. TomT0m (d) 8 décembre 2009 à 15:32 (CET)

Il existe déjà une infobox pour les licences de logiciels, qu'on pourrait avantageusement remplacer et généraliser je pense : Modèle:Infobox Licence de logiciel