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TaxCOOP

TaxCOOP est une organisation canadienne à but non lucratif dédiée à la concurrence et la coopération fiscale internationale, indépendante et ne défendant aucun intérêt politique, partisan ou national. Son siège social se trouve à Montréal, dans la province du Québec, au Canada.

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Cette ONG organise des conférences annuelles et publie des ouvrages, incluant le livre Winning the Tax Wars (2017)[1] et Coordination and Cooperation : Tax Policy in the 21st Century (2021)[2],[3].

Plusieurs conférences TaxCOOP ont été mises en place en collaboration avec des organisations internationales, notamment la Banque Mondiale[4], l’Organisation des Nations Unies[5] et le Forum Économique des Amériques[6]. En 2017, TaxCOOP a été sélectionnée parmi les cinquante organisations et personnalités les plus influentes au monde en fiscalité par le magazine anglais ITR[7].

Histoire

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TaxCOOP a été mis en place en 2015 pour valoriser une discussion mondiale neutre sur le sujet de la concurrence fiscale internationale, problématique qui n’était pas adressée par la réforme fiscale mondiale.

TaxCOOP est fondé par Brigitte Alepin[8], professeure UQO, fiscaliste et auteure, Allisson Christians[9], professeure titulaire, vice-doyenne à la recherche de la faculté de droit de l’Université McGill et titulaire à la recherche Chaire H. Hewad Stikeman en droit fiscal, Dre Lyne Latulippe[10], professeure agréée et chercheure principale à la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques à l’Université de Sherbrooke, ainsi que l’Honorable Louise Otis[11], juge administratif international, présidente du tribunal administratif de l’OCDE et professeure adjointe à l’Université McGill.

Historique des conférences

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En 2015, la conférence TaxCOOP2015 a été présentée à Montréal au Musée des beaux-arts. L’événement non partisan avait pour objectif de sensibiliser et susciter la réflexion sur les allègements fiscaux auxquels consentent les États pour attirer ou retenir les investisseurs[12],[13]. En 2016, la conférence TaxCOOP2016 consacrée aux pays en voie de développement a été présentée à la Banque Mondiale[14] à Washington. En 2017, la conférence TaxCOOP2017 a été présentée au Palais des Nations de l’Organisation des Nations unies à Genève[15]. En 2018, la conférence TaxCOOP2018 a été présentée au siège de l’OCDE à la conférence de Paris organisée par le Forum économique international des Amériques[16]. En 2019, TaxCOOP a présenté Le plan 1% pour le climat à la COP25[17], à Madrid. En 2020, l’organisme a conduit TaxCOOP2020 – le sommet mondial de fiscalité, qui a eu lieu sous forme virtuelle[18],[19]. En 2021, leur dernier événement, Faire place à une nouvelle ère de coopération fiscale, a été diffusé en direct à partir de Montréal[20],[21].


Nominations

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En 2017, TaxCOOP figure dans le palmarès GLOBAL TAX 50 du magazine International Tax Review[22].

Publications

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  • 2021. Coordination and Cooperation : Tax Policy in the 21st Century. Dir. Alepin, B., Latulippe, L., et Otis, L. Series on International Taxation: Wolters Kluwer[2],[3]
  • 2016. Winning the Tax Wars : Tax Competition and Cooperation. Dir. Brigitte Alepin, Blanca Moreno-Dodson et Louise Otis. Series on International Taxation: Wolters Kluwer[1].

TaxCOOP

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  • Publication en 2017 de l’article, TaxCOOP: A Vision for Inclusivity in Global Tax Governance, dans le magazine International Tax Review[23].
  • 10 ans après la crise, où en sommes-nous dans les réformes de fiscalité internationale?
  • Publication de l’entrevue réalisée avec Pascal Saint-Amans à l’occasion de TaxCOOP2018 dans les revues RFFP[24] et Regard CFFP[25].

Portrait de l’AGORA fiscal mondial

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  • Étude réalisée par TaxCOOP et présentée à la conférence annuelle de la Fondation canadienne de fiscalité (Canadian Tax Foundation).
  • Pour une fiscalité environnementale mondiale : de nouveaux outils
  • Étude réalisée par TaxCOOP et présentée à la COP25 à Madrid[17],[26].
  • A War Tax Against COVID-19? : Texte d’opinion pour la publication spécialisée de fiscalité ITR en 2020[27].
  • Rapide et dangereuse : une course fiscale vers l’abîme : Documentaire court réalisé par Brigitte Alepin et présenté en première à la conférence TaxCOOP2020 – sommet international de fiscalité, ainsi que sur les ondes d’Ici RDI aux grands reportages[28].

Tribune pour un impôt de guerre contre la Covid-19

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Tribune au nom de TaxCOOP dans la revue d’actualité L'Obs en 2020[29].

Notes et références

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  1. ↑ a et b (en-US) « Winning the Tax Wars: Tax Competition and Cooperation », sur Wolters Kluwer Legal & Regulatory (consulté le ).
  2. ↑ a et b (en) Wolters Kluwer, « Page produit », sur law-store.wolterskluwer.com, (consulté le ).
  3. ↑ a et b Brigitte Alepin, « Treasury efficiency of the Canadian tax regime for private foundations and their founders », dans The Routledge Handbook of Taxation and Philanthropy, Routledge, (ISBN 978-1-003-13920-1, lire en ligne), p. 199–218.
  4. ↑ Zone Économie- ICI.Radio-Canada.ca, « Après les « Panama Papers », la Banque mondiale cherche des solutions », sur Radio-Canada.ca (consulté le )
  5. ↑ Marie-Claude Lavallée, « Couche-Tard rachète des actions détenues par Metro. TAXCOOP : une conférence mondiale à l’ONU. Tesla : on rappelle 11 000 modèle X », sur 98.5 Montréal (consulté le )
  6. ↑ « Carlie Weinreb, 11 ans et surdouée de la fiscalité, veut taxer les robots », sur L'Obs, (consulté le )
  7. ↑ (en-GB) « Global Tax 50 2017 », sur International Tax Review (consulté le )
  8. ↑ « La professeure Brigitte Alepin rafle de nombreux prix avec son documentaire », sur uqo.ca (consulté le )
  9. ↑ « Allison Christians », sur Faculté de droit (consulté le )
  10. ↑ « Lyne Latulippe - École de gestion - Université de Sherbrooke », sur www.usherbrooke.ca (consulté le )
  11. ↑ (en) « OTIS, Louise », sur Office of the President (consulté le )
  12. ↑ L’Association des économistes québécois, « Les économistes québécois appuient la Conférence TaxCOOP », (consulté le )
  13. ↑ Réjean Parent, « Une vraie bonne réflexion », sur Le Journal de Montréal (consulté le )
  14. ↑ Zone Économie- ICI.Radio-Canada.ca, « Après les « Panama Papers », la Banque mondiale cherche des solutions », sur Radio-Canada.ca (consulté le )
  15. ↑ « Un appel depuis Genève pour améliorer le système fiscal global », Le Temps,‎ (ISSN 1423-3967, lire en ligne, consulté le )
  16. ↑ « Carlie Weinreb, 11 ans et surdouée de la fiscalité, veut taxer les robots », sur L'Obs, (consulté le )
  17. ↑ a et b Groupe des Nouveaux Médias, « Radio-Canada.ca | Information, radio, télé, sports, Arts et divertissement », sur Radio-Canada (consulté le ).
  18. ↑ (en-US) « TAXCOOP 2020 - Sommet mondial de fiscalité (en ligne) », sur UQAM | Calendrier des événements (consulté le )
  19. ↑ (en-US) mononews et mononews, « TaxCoop Sommet mondial de la fiscalité. », sur Mononews, (consulté le )
  20. ↑ Éric Desrosiers, « Après la clôture de TaxCOOP, un regard vers les «prochaines urgences» », sur ledevoir.com, (consulté le )
  21. ↑ Laurence Bergugnat, « Epilogue. Le dernier mot aux professionnels et étudiants », dans Des professionnels face à la pandémie, Champ social, (lire en ligne), p. 253–258
  22. ↑ (en-GB) « TaxCOOP », sur International Tax Review (consulté le )
  23. ↑ (en-GB) « TaxCOOP: A vision for inclusivity in global tax governance », sur International Tax Review (consulté le )
  24. ↑ « Fondafip, Le Think Tank des finances publiques », sur Fondafip (consulté le )
  25. ↑ Brigitte Alepin, « 10 ans après la crise, où en sommes-nous dans les réformes de fiscalité internationale? », (consulté le )
  26. ↑ Brigitte Alepin, « Pour une fiscalité environnementale mondiale : de nouveaux outils », (consulté le ).
  27. ↑ (en-GB) « Heavy artillery: A war tax against COVID-19? », sur International Tax Review (consulté le )
  28. ↑ « Notre choix ce soir », sur Le Devoir (consulté le )
  29. ↑ « TRIBUNE. Pour un impôt de guerre contre le Covid-19 », sur L'Obs, (consulté le )
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