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Municipalité régionale

type de gouvernement locale au Canada comparable au comté

Une municipalité régionale est un type de gouvernement municipal canadien semblable à un comté, bien que la structure spécifique et les responsabilités de service puissent varier d'un endroit à l'autre. Des municipalités régionales ont été formées dans les secteurs fortement peuplés, où on l'a considéré plus efficace pour fournir certains services tels que l'eau, les services d'urgence et la gestion des déchets. Pour cette raison, des régions peuvent être impliquées en fournissant des services aux résidents et aux entreprises.

Des municipalités régionales, lorsqu'elles incluent de plus petites municipalités dans leurs limites, sont parfois désignées sous le nom des municipalités de "niveau supérieur" (upper-tier). Les municipalités régionales ont généralement plus de responsabilités de service que des comtés. Les services typiques incluent l'entretien et la construction des routes, le transport en commun, la police, l'aqueduc et l'égout, la gestion des déchets, l'aménagement du territoire et la santé et les services sociaux.

Les régions sont ordinairement plus urbanisées que les comtés. Des municipalités régionales sont habituellement créées dans des endroits où un réseau de centres urbains forme la majorité du territoire et de la population.

Les commissions scolaires, dont beaucoup (mais pas toutes) couvrent plusieurs municipalités locales à la fois, ne sont pas comptées comme des municipalités régionales, même quand elles ont le mot "régional" dans le nom.


OntarioModifier

En Ontario, des municipalités régionales ont été créées pour fournir des services communs aux municipalités urbaines et rurales de la manière que les comtés fournissent typiquement des services communs aux municipalités rurales. Le rapport spécifique d'un gouvernement régional et les villes, les villes, les banlieues et les villages dans ses limites est déterminé par la législation provinciale ; typiquement la municipalité régionale fournit beaucoup de services tels que le service de police, la gestion des déchets et (dans une certaine MR) le réseau public. Semblable aux comtés, ils fournissent également l'infrastructure pour les routes, les égouts, et les ponts principaux et gèrent également des services sociaux. L'organisation du gouvernement régional a, de temps en temps, été controversée où l'adhésion de conseil est déterminée par les municipalités constitutives plutôt que directement des élus municipaux.

La municipalité régionale d'Ottawa—Carleton a été créée en 1969, suivant un précédent pour le gouvernement municipal à deux palliers établi en Ontario en 1954 par la création de la municipalité du Toronto métropolitain. La structure municipale régionale a considérablement augmentée entre 1970 et 1974 sous le gouvernement de Bill Davis.

En 1998, la municipalité du Toronto métropolitain est devenue la ville fusionnée de Toronto. En 2001, quatre autres municipalités régionales qui avaient été dominées par une ville simple ont été fusionnés, alors que la municipalité régionale de Haldimand-Norfolk était divisé en comté d'Haldimand et en comté de Norfolk.

Québec, Nouvelle-Écosse, AlbertaModifier

Au Québec, les municipalités régionales de comté ont remplacé les comtés comme palier de gouvernement pour la province entière depuis le début des années 1980. Il y existe un autre palier régional nommé Région administrative du Québec, situé immédiatement au dessus ; ces deux paliers n'ont pas d'élections. En matière d'administration régionale, il existe aussi d'autres organisations qui ne font partie d'aucun de ces paliers, telle que la Communauté métropolitaine de Montréal, qui couvre 2 régions administratives et des portions de 3 autres. La santé et les services sociaux sont gérés par un réseau séparé constitué de CLSC regroupés en CISSS et CIUSSS, et dont les frontières ne correspondent pas forcément aux MRC.

En Nouvelle-Écosse, les municipalités régionales sont un niveau simple de gouvernement, et fournissent tous les services municipaux à leurs communautés. Pendant qu'elles incluent des secteurs urbains et ruraux, ce ne sont pas des villes ou des villages qui se réfèrent à un endroit sur une carte où peuvent recevoir des services, tels que le courrier. (voir la municipalité régionale de Halifax, la municipalité régionale du Cap-Breton, la municipalité régionale de Queens). Les municipalités en Nouvelle-Écosse assurent le secteur et le nom d'un comté. Néanmoins les comtés existent toujours comme division géographique et sont considérés comme une municipalité simple.

En Alberta, Wood Buffalo est une municipalité régionale.