Modèle:Règle acceptée

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Utilisation

Vous pouvez placer ce modèle dans un article, généralement au début, en utilisant la syntaxe suivante et en remplissant chaque champ connu (après le signe « = ») avec la valeur adaptée :

{{Règle acceptée
 |caractérisation=
 |articulation=
 |statut=
 |risque=
 |préjudice=
 |précaution=
 |politique=
 |licence=
}}

Résultat:

Caractérisation
Veuillez caractériser la situation en fournissant un exemple de cas typique
Autre point à examiner
Merci d'analyser les autres droits pouvant être liés à la situation.
Statut juridique
Attention, l'analyse juridique de la situation n'a pas été clarifiée.
Risque juridique
Attention, le problème juridique n'a pas été explicité.
Préjudice causé par une utilisation
N'y a-t-il aucun préjudice envisageable pour les ayant droits, dans une utilisation de ce type ?
Précaution à prendre
Que peut-on faire pour réduire le risque de litige ou le préjudice subit ?
Politique proposée
La politique retenue par Wikipédia n'a pas été décidée.
Licence applicable
La licence applicable n'a pas été décidée, merci pour vos suggestions.