Ce fichier ne semble pas être publié sous la bonne licence. L'utilisateur ayant apposé ce bandeau a donné pour motivation : the photograph was taken in 1995 and the immediate source is an official report published in 1997, meaning that none of the grounds for expiry of Crown Copyright can apply.
Ce modèle devrait être utilisé si un fichier présente une licence qui semble incorrecte ou inappropriée, afin d'en débattre ou proposer à d'autres éditeur de vérifier ce point. Un utilisateur expérimenté devrait contacter la personne ayant importé ce fichier sur Commons, et apposer le bon bandeau de licence, ou discuter du problème sur la page de discussion du fichier.
Prévenez la personne ayant importé le fichier, en ajoutant le code suivant à sa page de discussion : {{subst:Wrong license note|File:Wrak śmigłowca Aerospatiale AS332L Super Puma.JPG|the photograph was taken in 1995 and the immediate source is an official report published in 1997, meaning that none of the grounds for expiry of Crown Copyright can apply.}} ~~~~
Si ce fichier dispose d'informations insuffisantes sur sa source, utilisez {{subst:nsd}}.
Si ce fichier présente des permissions insuffisantes, utilisez {{subst:npd}}.
Si ce fichier est une violation évidente du droit d'auteur, utilisez {{Copyvio}}.
Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :
il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.