Wikipédia

Fichier:Wappen Schlesiens.png

Fichier d’origine ‎(673 × 755 pixels, taille du fichier : 219 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
Deutsch: Wappen Schlesiens
Schläsch: Woappa vo Schläsing
Date
Source Travail personnel
Auteur Schläsinger

Conditions d’utilisation

Public domain
Ce fichier représente un blason d'un Körperschaft des öffentlichen Rechts allemand (une entité dirigée par le droit public). D'après le § 5 Abs. 1 de la loi allemande sur le Copyright, les oeuvres officielles comme les blasons sont gemeinfrei (dans le domaine public). Note : L'utilisation des blasons est gouvernée par des restrictions légales, indépendantes du copyright présenté ici.
Wappen Deutschlands
Wappen Deutschlands
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

català | čeština | Deutsch | English | español | suomi | français | македонски | Plattdüütsch | Türkçe | +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

coat of arms of Silesia anglais

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel3 avril 2011 à 16:18Vignette pour la version du 3 avril 2011 à 16:18673 × 755 (219 kio)Schläsingerx
2 avril 2011 à 22:55Vignette pour la version du 2 avril 2011 à 22:55208 × 230 (39 kio)Schläsinger{{Information |Description ={{de|1=Wappen Schlesiens}} |Source ={{own}} |Author =Schläsinger |Date =2011 |Permission = |other_versions = }}

Usage global du fichier

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Wappen_Schlesiens.png ».