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Fichier:Wapen van Putte.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 262 × 301 pixels, taille : 5 kio)

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Description

Blason
InfoField
English: Putte (Belgian Municipality)
Nederlands: Putte (Belgische gemeente)
Blasonnement
InfoField
Nederlands: In lazuur drie molenijzers van goud en een uitgetand omboordsel van hetzelfde.
Références
InfoField
Nederlands: Databank Heraldiek
Date 3 septembre 2013, 19:49:21
Artiste
InfoField
Original :
Inconnu
 
Vecteur :
Source Travail personnel, based on the official version
SVG information
InfoField
W3C grn 
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Inkscape-yes 
Ce blason a été créé avec Inkscape.

Conditions d’utilisation

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Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 juillet 2015 à 13:59Vignette pour la version du 11 juillet 2015 à 13:59262 × 301 (5 kio)Tom-LSimpler
3 septembre 2013 à 19:50Vignette pour la version du 3 septembre 2013 à 19:50262 × 301 (10 kio)Tom-LUser created page with UploadWizard

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