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English: Victory Rooster. Printed silk square 92 x 112 cm designed by Raoul Dufy, produced by Bianchini-Férier, sold by Charvet in 1918. The pattern was printed by Bianchini Férier under reference n° 51727 (Dora Perez-Tibi, Dufy, Flammarion, 1989, p. 112-113 et 325). Raoul Dufy transferred all his copyrights to Bianchini Férier by contract (Anne Toulonnas et Jack Vidal, Raoul Dufy : l'oeuvre en soie, Barthélémy, 1998, p. 41-42 ; see also Inventaire général du patrimoine culturel).Reproduced in Raoul Dufy créateur d'étoffes 1910-1930, Musée d'art moderne de la ville de Paris, Paris, 1977, cat. n° 36
.
Date
Source Bianchini Férier archive BF 51727
Auteur Designed by Raoul Dufy, produced by Bianchini-Férier, sold by Charvet
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 For the application of the French copyright law, as the copyright was owned by a company, its term is calculated from January 1 of 1919, the year following the initial release.

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel5 juin 2010 à 21:50Vignette pour la version du 5 juin 2010 à 21:501 133 × 956 (204 kio)Racconish{{Information |Description={{en|1=Victory Rooster. Printed silk square 92 x 112 cm designed by Raoul Dufy, produced by Bianchini Férier, published by Charvet in 1918. Reproduced in Raoul Dufy créateur d'étoffes 1910-1930, Musée d'art moderne de la vil

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