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Fichier d’origine(1 016 × 1 654 pixels ; taille du fichier : 395 Kio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 28 pages)

Description

The Highway Code, first edition 1931

Date
Source Undated fascimile of 1931 edition
Auteur Ministry of Transport
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1969 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1969.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Royal Coat of Arms of the United Kingdom.svg

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 octobre 2008 à 21:47Vignette pour la version du 18 octobre 2008 à 21:471 016 × 1 654, 28 pages (395 Kio)MichaelMaggs{{Information |Description=The Highway Code 1931 |Source=Undated fascimile of 1931 edition |Date=1931 |Author=Ministry of Transport |Permission={{PD-UKGov}} |other_versions= }} Category:photographs by Michael Maggs [[Category:User:MichaelMaggs/Galle

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