Fichier:Spain traffic signal r2, 2023 set.svg

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Description

DescriptionSpain traffic signal r2, 2023 set.svg	Español: Detención obligatoria o stop. Señal conforme al proyecto de Real Decreto por el que se modifica el Reglamento General de Circulación, aprobado por Real Decreto 1428/2003, de 21 de noviembre, en materia de señalización de tráfico.
Date	28 septembre 2022
Source	Catálogo de señales verticales de circulación
Auteur	Ministerio de Transportes, Movilidad y Agenda Urbana
Autres versions	1962 – 1976 1976 – 1992 1992 – 2023 2023 – present

Public domain	Cette œuvre est dans le domaine public conformément à l'article 13 du décret législatif royal 1/1996, du 12 avril (loi sur la propriété intellectuelle). Les dispositions légales ou réglementaires et leurs projets correspondants, les résolutions des organes juridictionnels et les actes, accords, délibérations et avis des organismes publics, ainsi que les traductions officielles de tous les textes antérieurs, ne font pas l'objet de propriété intellectuelle. C'est-à-dire que les règlements et lois, résolutions et autres, des gouvernements, parlements et autres administrations de l'Espagne, de ses communautés autonomes et d'autres entités, ne sont pas soumis au droit d'auteur. En tant qu'édit d'un gouvernement, il est également dans le domaine public aux États-Unis.	Spain
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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	14 juillet 2023 à 12:15		1 010 × 1 010 (6 kio)	Vilvestre	Mejoras de resolución
	6 novembre 2022 à 15:29		512 × 512 (3 kio)	Fer1997	Uploaded a work by Ministerio de Transportes, Movilidad y Agenda Urbana from https://www.interior.gob.es/opencms/pdf/servicios-al-ciudadano/participacion-ciudadana/Participacion-publica-en-proyectos-normativos/Audiencia-e-informacion-publica/16_2022_Borrador_Tomo_II_Dimensiones__senales.pdf with UploadWizard

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Hauteur	1010.4002