Fichier:Signature of Yury Luzhkov.png
Signature_of_Yury_Luzhkov.png (490 × 80 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/png)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
DescriptionSignature of Yury Luzhkov.png |
English: Signature of Yury Luzhkov. |
Date | |
Source | interfax.by (direct link). |
Auteur | Yury Luzhkov. Converted by Kobac. |
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette signature est considérée comme inéligible pour le copyright et est donc dans le domaine public car elle tombe en dessous du niveau d'originalité nécessaire pour la protection du droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans le pays d'origine (si différent). Dans ce cas, le pays d'origine (par exemple, le pays de la nationalité de l'auteur) est considéré comme Russie.
Notez que cette étiquette ne peut pas être utilisé sur toutes les signatures, car toutes les signatures ne sont pas libres de droits. Voir Commons:When to use the PD-signature tag (en anglais) pour une explication des cas où l'étiquette peut être utilisée. |
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.
Article 1259. Applications du copyright Paragraphe 5
Paragraphe 6
Texte officiel du Code : en russe. |
||
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).
Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.
|
Éléments décrits dans ce fichier
dépeint
27 septembre 2010
6 301 octet
80 pixel
490 pixel
image/png
07e4f8b236107f327ebe81f5d5de725be1ad4408
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 17 mars 2011 à 19:25 | 490 × 80 (6 kio) | Kobac | {{Information |Description ={{en|1=Signature of Yury Luzhkov.}} |Source ={{own}} |Author =Kobac |Date =2011-03-17 |Permission = |other_versions = }} |
Utilisation du fichier
Aucune page n’utilise ce fichier.
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Signature_of_Yury_Luzhkov.png ».