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Fichier:Seal of Anne Arundel County, Maryland.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 280 × 320 pixels, taille : 137 kio)

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Description

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English: Vectorized version of PNG file shown and linked below.
New seal was approved in 2016:
Archive of newspaper report: https://web.archive.org/web/20200526205245/https://www.capitalgazette.com/politics/ph-ac-cn-new-county-seal-0908-20160907-story.html
Date
Source Anne Arundel County government
Auteur RCraig09
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Autres versions
Seal of Anne Arundel County, Maryland.png

Conditions d’utilisation

For government original per File:Seal of Anne Arundel County, Maryland.png:

This work is in the public domain in the U.S. because it is created by a legislative or judicial officer of a U.S. state or local government in the course of their legislative or judicial duties. See § 313.6(C)(2) of Compendium of U.S. Copyright Office Practices. Such works, known as "edicts of government", include:
  • Legislative enactments, judicial decisions, administrative rulings, public ordinances, or similar types of official legal materials.
  • Explanatory, procedural, or other non-binding materials created in the discharge of legislative or judicial duties, even when they do not carry the force of law.
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Public domain

L’auteur est mort en 1762 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
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Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Seal of Anne Arundel County, Maryland (approved 2016)

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

comté d'Anne Arundel

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel27 mai 2020 à 08:08Vignette pour la version du 27 mai 2020 à 08:08280 × 320 (137 kio)RCraig09Version Two: Changed tassel to conform to details at end of 2016 County Council bill (archive link above).
26 mai 2020 à 23:05Vignette pour la version du 26 mai 2020 à 23:05280 × 320 (137 kio)RCraig09Uploaded own work with UploadWizard

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