À l'avant: Matringe, Passallo, Dietrich, Lüthy, Thurling
Date
vers 1925
date QS:P,+1925-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source
super-servette.ch
Auteur
Servette
Conditions d’utilisation
Cette œuvre est dans le domaine publicdans son pays d’origine pour la raison suivante :
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Cette photographie d'un objet en trois dimensions est dans le domaine public en Suisse (art. 29 al. 2bis LDA), car la photographie été confectionnée il y a au moins 50 ans et elle n'a aucun caractère individuel. Le modèle ne doit être utilisé que si aucune autre licence n'est possible.
Selon le Tribunal fédéral suisse, l'expression d'une pensée à caractère individuel peut par exemple être achevée par le choix de découpure, le moment où le photographe appuie sur la gâchette de déclenchement ou le traitement du cliché. Indépendamment du sujet, une photographie ne constitue pas une œuvre à caractère individuel lorsqu'elle n'exploite la liberté de manœuvre ni techniquement ni conceptionnellement, donc une photographie qui ne se démarque point de l'ordinaire. Voir Blau Guggenheim c. British Broadcasting Corporation BBC, ATF 130 (2004) III p. 714-720, avec les références citées.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
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Cette œuvre a été publiée avant le 1er janvier 1926. Son auteur n'étant pas connu, cette œuvre est anonyme. Elle est donc dans le domaine public aux États-Unis, ainsi que dans les pays où la durée du droit d'auteur pour les œuvres anonymes est inférieure à 98 ans après la date de première publication.