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Fichier:Sassel-blason.png

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Description

  • Description: Blason de la commune de Sassel VD (CH)
  • Auteur: Arnaud Gaillard (arnaud () amarys.com)
  • Source: Image de l'auteur
  • Note:

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).

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Wappen der Schweiz
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actuel4 janvier 2005 à 00:54Vignette pour la version du 4 janvier 2005 à 00:54811 × 1 000 (56 kio)Greatpatton

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