DescriptionSanatorium du lac Édouard vers 1928.jpg
Français : Photo vers la fin des travaux de construction et d'agrandissement au sanatorium du lac Édouard par le gouvernement du Québec. L'inauguration officielle de l'annexe «Couillard» (en brique, à droite, a lieu le 13 septembre 1930 selon un article publié dans le journal Le Soleil.
Date
Source
Bibliothèque et archives nationales du Québec (BANQ)
L’exactitude de cette description est remise en cause.
This file has source information, but it either links directly to the file or is a generic base URL, or is not an Internet source for a file that was likely found on the Internet. Source information should be provided so that the copyright status can be verified by others. It is requested that a better source be provided to make determination of the copyright information easier. Please provide a URL to an HTML page that contains this file. See Commons:Licensing#License_information for more information.
Please remove this template once better source information is provided.
Notify the uploader with:
{{subst:bsr-user|File:Sanatorium du lac Édouard vers 1928.jpg}} --~~~~
L’exactitude de cette description est remise en cause.
Raison : The copy at BAnQ is identified to the publisher E.A. Masselotte and has no indication that the author of the photograph would be the government. There is no evidence either that the government would be the author of the added descriptive text.
de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
d’adapter – de modifier cette œuvre
Sous les conditions suivantes :
paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez, ou vous basez sur cette œuvre, vous devez distribuer votre contribution sous la même licence ou une licence compatible avec celle de l’original.
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou
elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et
2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier