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Fichier:Rohozec-znak.jpg

Rohozec-znak.jpg ‎(450 × 500 pixels, taille du fichier : 24 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
English: znak obce Rohozec
Date
Source https://rekos.psp.cz/detail-symbolu/id/21aa247b-3e40-49a3-bc29-462e887c3493
Auteur obec Rohozec
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel24 mars 2018 à 16:40Vignette pour la version du 24 mars 2018 à 16:40450 × 500 (24 kio)Gumruchlarger from REKOS
15 avril 2017 à 00:33Vignette pour la version du 15 avril 2017 à 00:33180 × 200 (8 kio)AHZ{{Information |Description ={{en|1=znak obce Rohozec}} |Source =https://rekos.psp.cz/detail-symbolu/id/21aa247b-3e40-49a3-bc29-462e887c3493 |Author =obec Rohozec |Date =2016 |Permission = |other_versions = }} {{PD-Czech...

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