Fichier:PierreDac-1947-Harcourt.png

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Description

Description
Français : Pierre Dac pose debout, dos proche du mur du studio, d'un air ironique, regardant l'objectif avec un très léger sourire, la tête légèrement tournée vers sa gauche, la main gauche dans la poche gauche de son pantalon. Il porte les cheveux courts, plaqués et coiffés en arrière. Il est vêtu d'un costume 3 pièces gris foncé à fine rayures grises, un gilet assorti, une chemise blanche et une fine cravate sombre.
Date
Source https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/memoire/APU150092VB
Auteur Studio Harcourt
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]


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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Pierre Dac en 1947 posant debout pour le Studio Harcourt. Photo retouchée.

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actuel25 octobre 2023 à 14:25Vignette pour la version du 25 octobre 2023 à 14:25446 × 600 (99 kio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt from https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/memoire/APU150092VB with UploadWizard

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