Fichier:POL gmina Sławoborze COA.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 802 × 1 023 pixels, taille : 7 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

DescriptionPOL gmina Sławoborze COA.svg	Italiano: Sławoborze.
Date	10 octobre 2006
Source	own work created in Inkscape
Auteur	MesserWoland
Autorisation (Réutilisation de ce fichier)	According to the Polish Copyright Law Act

Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	10 octobre 2006 à 16:14		802 × 1 023 (7 kio)	MesserWoland	{{Information \|Description= \|Source=own work created in Inkscape \|Date=10.10.2006 \|Author=MesserWoland \|Permission=According to the Polish Copyright Law Act \|other_versions= }} {{polishsymbol}} [[Category:Coats of arms of cities an