Fichier:POL gmina Dubicze Cerkiewne COA.svg

Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 494 × 613 pixels, taille : 7 kio)

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Description

Description
 
Cette image vectorielle non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Date 3 mars 2009 (date de téléversement)
Source BIP Urzędu Gminy Dubicze Cerkiewne
Auteur Semu

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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actuel3 mars 2009 à 20:39Vignette pour la version du 3 mars 2009 à 20:39494 × 613 (7 kio)Semu???
3 mars 2009 à 20:37Vignette pour la version du 3 mars 2009 à 20:37351 × 448 (7 kio)Semu???
3 mars 2009 à 20:32Vignette pour la version du 3 mars 2009 à 20:32497 × 616 (7 kio)Semu{{Information |Description={{pl|Herb gminy Dubicze Cerkiewne}} |Source={{created with Inkscape}} [http://bip.ug.dubicze.wrotapodlasia.pl/ BIP] |Date= |Author=Semu |Permission= |other_versions= }} {{PD-Polishsy

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