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Fichier:POL Ozimek Flag.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 1 200 × 1 550 pixels, taille : 23 kio)

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Description

Description
English: Flag of Ozimek
Date
Source UCHWAŁA NR LVI/363/18 RADY MIEJSKIEJ W OZIMKU page 19
Auteur
Original :
Ozimek
 
Vecteur :
SVG in SVG 
Cette image vectorielle contient des éléments, éventuellement modifiés, qui ont été extraits de :
 POL Ozimek COA.svg.
Autres versions
SVG information
InfoField
W3C grn 
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Adobe-yes 
Ce drapeau a été créé avec Adobe Illustrator
Graphic Lab
Ce drapeau SVG a été amélioré ou créé par les Wikigraphistes de l'Atelier graphique (Commons).
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Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 mai 2022 à 19:42Vignette pour la version du 19 mai 2022 à 19:421 200 × 1 550 (23 kio)痛Uploaded a work by Ozimek from https://ozimek.pl/static/img/k01/ZZP_M/ogloszenia/ogloszenia_2019/UGIM19/S19/BIP19/STATUT19/LVI_363_18.pdf with UploadWizard

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