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Fichier:POL Bochnia flag.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 800 × 500 pixels, taille : 2 kio)

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Description

Description
English: Flag of Bochnia
Polski: Flaga Bochni
Date
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Based on: Załącznik Nr 3 do Statutu Gminy Miasta Bochnia z dnia 25 kwietnia 2013 r.
Auteur User:Lilbitmessy
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 juin 2024 à 20:17Vignette pour la version du 10 juin 2024 à 20:17800 × 500 (2 kio)JakaśKreatywnaNazwaKolorystyka i wymiary flagi
16 février 2022 à 18:31Vignette pour la version du 16 février 2022 à 18:31257 × 153 (1 kio)LilbitmessyUploaded a work by User:Lilbitmessy from Based on Flaga_Bochnia.PNG with UploadWizard

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