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Fichier:Order of Vytautas with Golden Chain.2.jpg

Order_of_Vytautas_with_Golden_Chain.2.jpg ‎(490 × 285 pixels, taille du fichier : 50 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description Lithuanian order of Vitautas the Great
Date 19 juillet 2006 (date de téléversement originale)
Source Transféré de en.wikipedia à Commons.
Auteur Original téléversé par M.K sur Wikipédia anglais.

Conditions d’utilisation

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La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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  • 2006-07-19 10:28 M.K 490×285×8 (51077 bytes) {{PD-LT-exempt|type=orders, decorations and medals}}

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel4 mai 2007 à 11:52Vignette pour la version du 4 mai 2007 à 11:52490 × 285 (50 kio)Liftarn{{Information |Description=''no original description'' |Source=Originally from [http://en.wikipedia.org en.wikipedia]; description page is/was [http://en.wikipedia.org/w/index.php?title=Image%3AOrder_of_Vytautas_with_Golden_Chain.2.jpg here]. |Date=2006-0

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