The copyright of these specifications are the property of the NZ Transport Agency (NZTA). Reproduction of the traffic sign figures on this web site do not require copyright approval. The downloadable files can be used for commercial and non-commercial purposes without NZTA's approval.
Furthermore, this image may be ineligible for copyright in New Zealand because it consists only of simple text and/or geometric shapes. The appropriate licenses for these ineligibilities are included below.
Conditions d’utilisation
Le détenteur des droits d'auteur sur cette œuvre autorise toute personne à l'utiliser pour tout usage y compris la redistribution sans restrictions, l'usage à titre commercial, et la modification.
Veuillez vérifier la source pour vous assurer que l'affirmation ci-dessus est correcte. En particulier, notez que la publication sur Internet, comme la publication par tout autre moyen, n'implique pas en soi la permission de redistribuer. Les fichiers sans permission valide devraient être annotés avec {{subst:npd}}.
Remarques :
si l’œuvre exige que sa paternité soit indiquée, utilisez plutôt {{Attribution}}.
s'il s'agit de votre propre œuvre, veuillez plutôt utiliser {{Cc-zero}}.
Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public.
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette image, ou le texte inclus, comprend seulement des formes géométriques simples et du texte. Le seuil d'originalité nécessaire pour la protection du droit d'auteur n'est pas atteint, et le fichier est donc dans le domaine public. Bien qu'il soit libre de droits d'auteur, ce fichier peut encore faire l'objet d'autres restrictions. Voir WP:PD § Fonts ou Template talk:PD-textlogo pour plus d'informations.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier