Fichier:Model fire inspector EMERCOM.jpg

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Description

Description
English: Award of the Ministry for Emergency Situations of Russia. Breast Badge "Model Fire Inspector of the SFSD of the MES of Russia". Established by order number 242 of the Ministry of Emergency Situations of Russia of 14 April 2006. Awarded to employees of the State Fire Service Directorate of the Central Command of the EMERCOM of Russia for managerial improvements in the implementation of the Central Command and for fruitful work in fire prevention and safety of human habitations and economic facilities.
Source www.artsuvenir.com
Auteur Russian Government
Autorisation
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Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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25 mars 2010 à 22:36Vignette pour la version du 25 mars 2010 à 22:36364 × 481 (47 kio)Fdutil
21 février 2010 à 20:39Vignette pour la version du 21 février 2010 à 20:39425 × 529 (64 kio)Fdutil{{Information |Description={{en|1=Award of the Ministry for Emergency Situations of Russia. Breast Badge "Model Fire Inspector of the SFSD of the MES of Russia". Established by order number 242 of the Ministry of Emergency Situations of Russia of 14 Apri

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