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Fichier:Milly Mathis.jpg

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Description
Français : Milly Mathis à Marseille en 1939
Date
Source Journal 'Le Miroir' du dimanche 22 octobre 1939, nouvelle série n° 8
Auteur Le journal indique : 'Le MIROIR' paie aux photographes, qu'ils soient professionnels ou amateurs, un prix très rémunérateur pour les documents, - instantané ou poses -, relatifs à la situation présent et offrant un intérêt particulier. Mais le journal n'indique pas le nom des auteurs à chaque image.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Collective.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Milly Mathis en 1939 à Marseille, France

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actuel19 septembre 2021 à 20:28Vignette pour la version du 19 septembre 2021 à 20:28571 × 404 (103 kio)Maithe38Uploaded a work by Le journal indique : 'Le MIROIR' paie aux photographes, qu'ils soient professionnels ou amateurs, un prix très rémunérateur pour les documents, - instantané ou poses -, relatifs à la situation présent et offrant un intérêt particulier. Mais le journal n'indique pas le nom des auteurs à chaque image. from Journal 'Le Miroir' du dimanche 22 octobre 1939, nouvelle série n° 8 with UploadWizard

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