Fichier:Meuble Cavalier Azur.svg
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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 499 × 551 pixels, taille : 85 kio)
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Description
| Description | File:Coat of arms of Lithuania.svg |
| Date | 5 février 2008 (date de téléversement originale) |
| Source | Transferred from fr.wikipedia; transferred to Commons by User:Bloody-libu using CommonsHelper. |
| Auteur | Original uploader was Infofiltrage at fr.wikipedia |
Conditions d’utilisation
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La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales."
Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.
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Journal des téléversements d’origine
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- 2008-02-05 22:32 Infofiltrage 499×551× (86780 bytes) travail personnel
- 2008-02-05 22:22 Infofiltrage 499×551× (86440 bytes) Depuis : [[Coat of Arms of Lithuania.svg]]
Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 15 octobre 2011 à 15:01 | | 499 × 551 (85 kio) | File Upload Bot (Magnus Manske) | {{BotMoveToCommons|fr.wikipedia|year={{subst:CURRENTYEAR}}|month={{subst:CURRENTMONTHNAME}}|day={{subst:CURRENTDAY}}}} {{Information |Description={{fr|* domaine public}} |Source=Transferred from [http://fr.wikipedia.org fr.wikipedia]; transferred to Comm |
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