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Fichier:Medal For Development of the Petrochemical Complex of Western Siberia.jpg

Medal_For_Development_of_the_Petrochemical_Complex_of_Western_Siberia.jpg (239 × 450 pixels, taille du fichier : 44 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
Русский: Медаль «За освоение недр и развитие нефтегазового комплекса Западной Сибири»
Source http://mondvor.narod.ru/MZapSibir.html
Auteur mondvor.narod.ru
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel13 janvier 2008 à 12:30Vignette pour la version du 13 janvier 2008 à 12:30239 × 450 (44 kio)Sasha Krotov{{Information |Description={{ru|Медаль «За освоение недр и развитие нефтегазового комплекса Западной Сибири»}} |Source=http://mondvor.narod.ru/MZapSibir.html |Date= |Author=mondvor.narod.r

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