Description

DescriptionMaccabi-tel-aviv-usa.webp	Français : Maccabi Tel Aviv part pour les États-Unis, Album privé, Sports
Date	25 août 1936
Source	https://sport1.maariv.co.il/magazine/article/426564/
Auteur	Album privé
Autorisation (Réutilisation de ce fichier)	Public domainPublic domainfalsefalse This work or image is now in the public domain because its term of copyright has expired in Israel (details). According to Israel's copyright statute from 2007 (translation), a work is released to the public domain on 1 January of the 71st year after the author's death (paragraph 38 of the 2007 statute) with the following exceptions: A photograph taken on 24 May 2008 or earlier — the old British Mandate act applies, i.e. on 1 January of the 51st year after the creation of the photograph (paragraph 78(i) of the 2007 statute, and paragraph 21 of the old British Mandate act). If the copyrights are owned by the State, not acquired from a private person, and there is no special agreement between the State and the author — on 1 January of the 51st year after the creation of the work (paragraphs 36 and 42 in the 2007 statute). Voir aussi la catégorie : PD Israel & British Mandate. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

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Cette œuvre est dans le domaine public (copyright) car son copyright a expiré en Israël. Selon la loi sur le droit d'auteur de l'État d'Israël 5768 2007 (article 38), une œuvre est mise à la disposition du public le 1er janvier de la 71e année suivant le décès de l'auteur, à moins que les conditions suivantes ne soient remplies:

Dans le cas d'une photographie prise jusqu'au 24 mai 2008 (et en général), la photographie est soumise à l'ancienne loi obligatoire, c'est-à-dire que le droit d'auteur expire le 1er janvier de la 51e année après la création de la photographie (article 78 (i) de la loi de 2007, et article 21 Dans l'ancienne loi obligatoire).

Si le droit d'auteur sur l'œuvre appartient à l'État d'Israël, l'État est le premier titulaire du droit d'auteur, et il n'y a pas d'accord spécial entre l'État et l'auteur, le droit d'auteur expire le 1er janvier de la 51e année après l'acte de création (articles 36 et 42 de la loi de 2007 ).