Fichier:Louis Faidherbe, fils (1857-1881) - sous-lieutenant dans l'infanterie de marine.jpg

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Description

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Français : Louis Faidherbe (fils) 1857-1881. Sous-lieutenant dans l'infanterie de marine. Décédé du typhus en 1881 à Saint-Louis du Sénégal. Fils de Diocounda Sidibé, Saint-Louisienne(âgée de 15 ans)et  du général Louis Faidherbe (1818-1889), gouverneur du Sénégal.
Date
Source Senegalmetis (Xavier Ricou)
Auteur Edouard Amédée Carette (1830-1919), photographe à Lille

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Louis Faidherbe, fils (1857-1881) - sous-lieutenant dans l'infanterie de marine

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actuel27 juillet 2022 à 10:18Vignette pour la version du 27 juillet 2022 à 10:18586 × 988 (221 kio)PaulPetit67Suppressions marges blanches
25 juillet 2022 à 09:22Vignette pour la version du 25 juillet 2022 à 09:22724 × 1 221 (292 kio)PaulPetit67Uploaded a work by Edouard Amédée Carette (1830-1919), photographe à Lille from Senegalmetis (Xavier Ricou) with UploadWizard

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