Fichier:Logo La Motte-Servolex - 2020.svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 600 × 491 pixels, taille : 13 kio)
Description modifier
| Description
|
Logo de La Motte-Servolex depuis 2020. |
|---|---|
| Source |
https://www.mairie-lamotteservolex.fr/wp-content/uploads/2020/07/logo-la-motte-servolex-2020.svg |
| Date |
Juillet 2020 |
| Auteur |
Commune de La Motte-Servolex |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 8 janvier 2021 à 19:48 | | 600 × 491 (13 kio) | Chabe01 (discuter | contributions) | == Description == {{Information | Description = Logo de La Motte-Servolex depuis 2020. | Source = https://www.mairie-lamotteservolex.fr/wp-content/uploads/2020/07/logo-la-motte-servolex-2020.svg | Date = Juillet 2020 | Auteur = Commune de La Motte-Servolex | Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> | portail = }} == Conditions d’utilisation == {{Marque déposée}} Motte-Servolex |
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