Wikipédia

Fichier:Legislative Council of Quebec, 1924.png

Fichier d’origine ‎(908 × 595 pixels, taille du fichier : 616 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description
English: Legislative Council of Quebec in 1924. The president is Adélard Turgeon.
The painting on the wall is L'arrivée de Champlain à Québec by Henri Beau, painted in 1904. It was removed circa 1930.
Date
Source
Logo BAnQ
Cette image est disponible à Bibliothèque et Archives nationales du Québec sous le numéro de référence [http://pistard.banq.qc.ca/unite_chercheurs/description_fonds?p_anqsid=&p_centre=03Q&p_classe=P&p_fonds=600&p_numunide=824807 P600,S6,D1,P102 P600,S6,D1,P102]

Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.
Boarisch | বাংলা | čeština | Deutsch | Zazaki | English | فارسی | suomi | français | हिन्दी | magyar | македонски | Nederlands | polski | português | русский | ไทย | Tiếng Việt | +/− 		Flag of Quebec
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

العربية ∙ বাংলা ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ português ∙ português do Brasil ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

type MIME

image/png

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel7 août 2009 à 15:56Vignette pour la version du 7 août 2009 à 15:56908 × 595 (616 kio)YUL89YYZ{{Information |Description=Legislative Council of Quebec |Source={{BANQ|P600,S6,D1,P102}} |Date=1924 |Author=Unknown |Permission={{PD-Canada}}{{PD-1996}} |other_versions= }} Category:Parliament Building of Quebec

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Legislative_Council_of_Quebec,_1924.png ».