Fichier:Le train léger à vapeur Bayonne-Biarritz - The light steam-train Bayonne-Biarritz (La Vie au grand air, 8 décembre 1906, p. 94.1).jpg

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Français : Le train léger à vapeur Bayonne-Biarritz (La Vie au grand air, 8 décembre 1906, p. 941)
Deutsch: The light steam-train Bayonne-Biarritz (La Vie au grand air, 8 December 1906, p. 941)
Date
Source https://www.retronews.fr/journal/la-vie-au-grand-air/8-decembre-1906/239/2765415/75
Auteur La Vie au grand air, 8 décembre 1906, p. 941

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية  English  español  français  日本語  한국어  македонски  русский  Tiếng Việt  简体中文  繁體中文  +/−

Légendes

Le train léger à vapeur Bayonne-Biarritz (La Vie au grand air, 8 décembre 1906, p. 94.1)

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

8 décembre 1906Grégorien

image/jpeg

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel4 mars 2024 à 10:36Vignette pour la version du 4 mars 2024 à 10:36745 × 444 (107 kio)NearEMPTinessRetouched using GIMP 2.10 to remove historic superimposed lettering and photo at the edges
4 mars 2024 à 10:34Vignette pour la version du 4 mars 2024 à 10:34745 × 444 (95 kio)NearEMPTinessUploaded a work by La Vie au grand air, 8 décembre 1906, p. 94<sup>1</sup> from https://www.retronews.fr/journal/la-vie-au-grand-air/8-decembre-1906/239/2765415/75 with UploadWizard

La page suivante utilise ce fichier :

Métadonnées