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Fichier:Le Casino Municipal (Le Palmarium) et la Galerie des Arts - Avenue de Carthage.jpg

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Description Le Casino Municipal "Le Palmarium" et la Galerie des Arts, Avenue de Carthage, Tunis, Tunisie
Date Date inconnue
Unknown date
Source http://site.voila.fr/documents-photos
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Légendes

Bâtiment dû aux architectes Pierre de Montaut et Adrienne Gorska.

Éléments décrits dans ce fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
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