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Fichier:La clef du nouveau Canada.png

La_clef_du_nouveau_Canada.png ‎(729 × 424 pixels, taille du fichier : 769 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: A 1930s postcard used by Adrien Arcand's organization
Français : Une carte postale utilisée par l'organisation d'Adrien Arcand
Date vers 1930
date QS:P,+1930-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source Personal collection, Publisher unknown, Copyright is expired,
Auteur Original téléversé par Tonkaboy74 sur Wikipédia anglais.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

العربية ∙ বাংলা ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ português ∙ português do Brasil ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Image was public domain in Canada prior to the URAA date

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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  • 2008-07-07 16:05 Tonkaboy74 729×424× (787618 bytes) {{logo fur <!-- REQUIRED --> |Article= A 1930s postcard used by Adrien Arcand's organization <!-- HIGHLY RECOMMENDED --> |Source= Personal collection Publisher unknown Copyright is expired

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 juin 2010 à 19:34Vignette pour la version du 6 juin 2010 à 19:34729 × 424 (769 kio)Jeangagnon{{Information |Description={{en|{{logo fur |Article= A 1930s postcard used by Adrien Arcand's organization |Source= Personal collection Publisher unknown Copyright is expired}} |Source=Transferred from [http://en.wikipedia.org en.wikipedia] |Date={{Da

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