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Fichier:LIT Rudziszki COA.jpg

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Description
English: Coat of arms of Rūdiškės, Lithuania
Polski: Herb miasta Rudziszki
Date Adopted on May 18, 2010
Source internet
Auteur Arvydas Každailis
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel28 décembre 2019 à 15:22Vignette pour la version du 28 décembre 2019 à 15:22793 × 958 (85 kio)Poznaniaklepszy
13 septembre 2010 à 03:00Vignette pour la version du 13 septembre 2010 à 03:00408 × 490 (32 kio)Renata3correct image
6 mai 2008 à 20:17Vignette pour la version du 6 mai 2008 à 20:17532 × 624 (45 kio)Poznaniak{{Information |Description=Herb miasta Rudziszki |Source=internet |Date=06.05.2008 |Author=NN |Permission={{PD-LT-exempt}} }} Category:Coats of arms of cities of Lithuania

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