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Fichier:L'usine de carbonisation du lignite aux Mines de Laluque.jpg

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Description
Français : L'usine de carbonisation du lignite aux Mines de Laluque : vue de l'étage de chargement de la batterie cornues. Au fond, un chariot de chargement ; au premier plan, un couvercle de chargement est ouvert.
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Gallica

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Auteur Edmond Marcotte, La Genie Civil, Samedi 13 Mars 1926
Autorisation
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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date de fondation ou de création

26 mars 1926Grégorien

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actuel26 juillet 2021 à 19:31Vignette pour la version du 26 juillet 2021 à 19:311 391 × 1 387 (586 kio)A.BourgeoisPUHD
2 novembre 2019 à 06:18Vignette pour la version du 2 novembre 2019 à 06:18343 × 345 (46 kio)NearEMPTinessCropped 67 % horizontally, 77 % vertically using CropTool with precise mode.
2 novembre 2019 à 06:17Vignette pour la version du 2 novembre 2019 à 06:171 024 × 1 473 (414 kio)NearEMPTinessUser created page with UploadWizard

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