Fichier:Kurkliuherbas.png

Fichier d’origine ‎(634 × 758 pixels, taille du fichier : 44 kio, type MIME : image/png)

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Description

DescriptionKurkliuherbas.png	Lietuvių: Kurklių (Anykščių r.) herbas
Date	17 juin 2014 (date de téléversement originale)
Source	Transféré de lt.wikipedia à Commons.
Auteur	Original téléversé par Thetopcop sur Wikipédia lituanien.

	La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.
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Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
2014-06-17 12:19	634×758× (45136 bytes)	Thetopcop	{{PD-LT-exempt\|type=coats of arms}}

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	15 août 2014 à 13:20		634 × 758 (44 kio)	Hugo.arg	Transferred from lt.wikipedia

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