Fichier:Khaldounia zaouche lasram et sfar.jpg

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Description

Description Classe de la Khaldounia en 1908
Date Date de prise de vue : 1908, Digitized on: 14 août 2007, 00:38:06
Source Source inconnueUnknown source
Auteur Raspail

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Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
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  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel14 août 2007 à 00:41Vignette pour la version du 14 août 2007 à 00:41828 × 631 (188 kio)Raspail~commonswiki{{Information |Description=ecole khaldounia |Source=self-made |Date=1908 |Author= Raspail }}

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