Fichier:Japanese battleship Mutsu.jpg

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Japanese_battleship_Mutsu.jpg ‎(540 × 431 pixels, taille du fichier : 59 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

DescriptionJapanese battleship Mutsu.jpg	IJN Battleship Mutsu
Date	late 1930's
Source	IJN Archives
Auteur	Auteur inconnuUnknown author

	Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes : Elle a été publiée avant le 1^er janvier 1957 ; Elle a été prise avant le 1^er janvier 1947 ; Elle fait aussi partie du domaine public aux États-Unis car ses droits d'auteur au Japon ont expiré avant 1970 et qui n'ont pas été restaurés par le Loi américaine relative aux accords du cycle d’Uruguay.
Notes	Au télépartageur : veuillez fournir une source et une date de publication. Si la photographie a aussi été publiée aux États-Unis dans les trente (30) jours suivants sa publication au Japon, des droits d'auteurs s'appliquent peut-être encore. Si les droits d'auteurs n'ont pas expirés aux États-Unis, ce fichier sera supprimé. Voir Commons:Tableau de Hirtle. Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. العربية ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ Bahasa Melayu ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ Tiếng Việt ∙ 中文 ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1^er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Japon) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1^er janvier 1996).

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Historique du fichier

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	9 novembre 2013 à 20:38		540 × 431 (59 kio)	Hohum	Levels
	18 mars 2008 à 16:19		540 × 431 (43 kio)	Merlin franor	{{Information \|Description=IJN Battleship Mustu \|Source=IJN Archives \|Date=late 1930's \|Author=unknown \|Permission= \|other_versions= }} Mutsu Mutsu [[Category:World War II