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Fichier:JacquesJouanneau-1953-Harcourt.jpg

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Description

Description
Français : Jacques Jouanneau incline la tête sur sa droite tout en se grattant l'arrière du crane avec sa main droite, l'air agard, sans sourire, regardant à droite de l'objectif, dans le vague. Il porte les cheveux noirs, courts et ébouriffés. Il est vêtu d'un pullover noir ou très sombre à col roulé et porte un bracelet-montre à aiguille à son pognet gauche, qu'on peut voir car il lève la main gauche à hauteur de la poitrine, l'anulaire et l'auriculaire repliés.
Date
Source https://www.ebay.fr/itm/401745253248
Auteur Studio Harcourt
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]


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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Jacques Jouanneau en 1953 posant pour le Studio Harcourt. Photo retouchée.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 octobre 2023 à 14:17Vignette pour la version du 18 octobre 2023 à 14:17487 × 676 (131 kio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt from https://www.ebay.fr/itm/401745253248 with UploadWizard

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