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Fichier:Israelzitun.jpg

Israelzitun.jpg ‎(223 × 300 pixels, taille du fichier : 20 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

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English: photo of israel zitun
Date
Source http://www.hyomi.org.il/page.asp?id=279
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Public domain
This work or image is now in the public domain because its term of copyright has expired in Israel (details). According to Israel's copyright statute from 2007 (translation), a work is released to the public domain on 1 January of the 71st year after the author's death (paragraph 38 of the 2007 statute) with the following exceptions:
  • A photograph taken on 24 May 2008 or earlier — the old British Mandate act applies, i.e. on 1 January of the 51st year after the creation of the photograph (paragraph 78(i) of the 2007 statute, and paragraph 21 of the old British Mandate act).
  • If the copyrights are owned by the State, not acquired from a private person, and there is no special agreement between the State and the author — on 1 January of the 51st year after the creation of the work (paragraphs 36 and 42 in the 2007 statute).
Voir aussi la catégorie : PD Israel & British Mandate.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

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11 janvier 1910Grégorien

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 avril 2018 à 10:53Vignette pour la version du 23 avril 2018 à 10:53223 × 300 (20 kio)Yossi KimchiUser created page with UploadWizard

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