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Fichier:Israeli id.jpg

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Français : israeli id
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Source Travail personnel
Auteur Raphael.langart

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Public domain
This work was created or ordered by the State of Israel, and is in the public domain because it satisfies one of the conditions stipulated in Israel's copyright statute from 2007 (translation) regarding the State's copyrights:
  1. It is a statute, regulation, Knesset protocol or court decision and therefore ineligible for copyright protection according to §6 of the 2007 statute; OR
  2. It was created more than 50 years ago (i.e. before 1 January 1974), and the State's copyright has therefore expired according to §§42–43 of the 2007 statute PROVIDING THAT
  • The State of Israel was the first owner of copyrights on this work; AND
  • The State did not waive its copyrights in a special contract with the author when this work was created.
 Voir aussi la catégorie : PD Israel & British Mandate.

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actuel2 mars 2017 à 04:05Vignette pour la version du 2 mars 2017 à 04:052 448 × 3 264 (1,75 Mio)Raphael.langartCross-wiki upload from fr.wikipedia.org

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