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English: The Official Seal of Imam Hussain University
فارسی: نشان رسمی دانشگاه افسری و تربیت پاسداری امام حسین (ع)
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MrInfo2012

 
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  • The creator(s) died before 22 August 1980, for works that their copyright expired before 22 August 2010 according to the 1970 law.
  • The creator(s) died more than 50 years ago. (Reformation of article 12 - 22 August 2010)

In the following cases works fall into the public domain after 30 years from the date of publication or public presentation (Article 16):

  • Photographic or cinematographic works.
  • In cases where the work belongs to a legal person or rights are transferred to a legal person.

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Iran
Public domain in U.S.
Public domain in U.S.
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10 juillet 2013 à 14:04Vignette pour la version du 10 juillet 2013 à 14:041 400 × 2 000 (39 kio)MrInfo2012User created page with UploadWizard

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