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Fichier:Hradešín znak.jpg

Fichier d’origine (1 275 × 1 359 pixels, taille du fichier : 170 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description znak obce
Date
Source obec Hradešín
Auteur Stanislav Kasík
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 ano

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel21 novembre 2007 à 03:22Vignette pour la version du 21 novembre 2007 à 03:221 275 × 1 359 (170 kio)Jan Psota ml.{{Information |Description= |Source= |Date= |Author= |Permission= |other_versions= }}
21 novembre 2007 à 03:19Vignette pour la version du 21 novembre 2007 à 03:191 275 × 1 359 (170 kio)Jan Psota ml.{{Information |Description=znak obce |Source=obec Hradešín |Date=2005 |Author=Stanislav Kasík |Permission=ano |other_versions= }}

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